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11 006 résultats pour « Carroger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

RETENTIONS

68f9b8300a84a5e5f00216ca

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section B

6780bc6e7876e75543d1c572

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Z], ce tâcheron n'aurait pas toujours été employé qu'à des tâches de carrosserie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94744

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

à accomplir sur son véhicule Mercedes-Benz Sprinter pour un montant global de 9.200 euros HT en acceptant le devis établi par la SAS CARROSSERIE TROUILLET.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653219829e4ea48318f5a933

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

CARROSSERIE (anciennement dénommée CARROSSERIE OUEST VAROIS COV) conformément à deux conventions versées aux débats.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

la société Carrosserie Auto de la vallée, MMA Iard et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3abd3db21cbdd8d256

Appel

12 octobre 2009

12 octobre 2009

RG N : 09 / 00031 AFFAIRE : Carole X... C / S. A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6033ef09600cf69fc56d86f6

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Par conséquent, la société AVIAPARTNER CARGO n'exerçant pas les mêmes activités que les deux autres sociétés, aucune confusion d'activité ne peut être établie.

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db45

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Par jugement du 3 mars 2010 le conseil de prud'hommes de Laval a débouté madame Carole X... de ses demandes et l'a condamnée aux dépens. Madame Carole X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b66cdc6046d47f26b18

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b42cdc6046d47f26861

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b45cdc6046d47f26876

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a7404cdc6046d47749a5d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[B] [I] [X] [Y], intimé, assisté de Me Carole PIERRE, présente lors du prononcé de la décision,ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; Sur ce, Attendu qu'il convient d'ordonner

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CA

Chambre 1-11 référés

62c3d43c93e17a637920557f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Rent de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Mis les entiers dépens à la charge de la société SAS Cargo Rent.

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CA

Chambre 4 A

68e5f340e11beca089b88d56

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FAITS ET PROCÉDURE Par contrat à durée indéterminée du 19 octobre 2006, la société Carrosserie Gunkel a embauché M. [K] [U] en qualité de peintre en carrosserie automobile.

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CA

2ème Chambre

66ff859ca4ff9ec259c095a9

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BG SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Carole OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY -

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CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd8

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

C/ Madame Carole Y... Expéditions le : 17 MAI 2017 SELARL CELCE-VILAIN Me Florence GONTIER T. I.

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CA

Chambre sociale

6316e7706464464f130f5ea0

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Carrosserie [W] [T] de ses demandes reconventionnelles, - condamné la S.A.S. Carrosserie [W] [T] aux dépens. 5.

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CA

1ère Chambre

60320ae5f5e346430d5a392a

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

[Q] [M] ès qualités de liquidateur amiable de la SARL CARROSSERIE [M], la compagnie MMA IARD assureur de la SARL CARROSSERIE [M] et la SAS AQUITAINE VEHICULES INDUSTRIELS.

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CA

Chambre Commerciale

60337a2d2cac452e3d400e59

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

La société IHAMI commande le 29 septembre 2010 à la société VERCORS AUTOMOBILE un châssis neuf de marque Volkswagen carrossé par la société CARROSSERIE INDUSTRIELLE JOSEPH BOURGEAT au prix de 35 658,18

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130438

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

3) Rétrochic, 4 place du Marché Sainte-Catherine ; 4) Aomori, 6 place du Marché Sainte-Catherine ; 5) Joséphine, 6 place du Marché Sainte-Catherine ; 6) Bar de Jarente, 5 rue de Jarente et 10 rue Caron

Source officielle