Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906da
22 mai 2013
22 mai 2013
Madame Anne Marie Y... épouse Z...a assigné Madame Céline X...devant le Tribunal de grande instance de Bastia en responsabilité pour le dommage qu'elle avait subi le 23 août 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d27
25 septembre 2017
25 septembre 2017
de paie, Débouter Madame Célia X...de sa demande de remise de nouvelles fiches de paie pour la période d'avril à novembre 2014, Débouter Madame Célia X...du surplus de ses demandes d'indemnités et de
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc17
7 avril 2011
7 avril 2011
chez leur mère ; - Dit que le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard de Jérémy, Julien et Céline et de la mère à l'égard de Christopher s'exercera de façon amiable ; - Dit que le droit
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562887
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/11570 rendue par le Tribunal de proximité d'AUBERVILLIERS le 11 Mars 2025 Appelants : Monsieur [U] [Z], représenté par Me Célia
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913be
1 avril 2014
1 avril 2014
Sur quoi, la cour Mme Céline X...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91938
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Marian X... né le 05 Juin 1959 à Leforest (72790) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jocelyne CAPARELLI, avocat au barreau D'AJACCIO CONTRE : Mme Céline Y... née le 20 Août 1990 à Saint
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 05 / 02040 ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Denis X... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE Mademoiselle Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd9248c
21 mai 2015
21 mai 2015
PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 37 --------------------------- 21 Mai 2015 --------------------------- RG no15/ 00033 --------------------------- SAS FIDUCIAL INFORMATIQUE C/ La SELARL CELINE
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c3
11 avril 2006
11 avril 2006
Céline X... a contesté cette décision qui lui a été notifiée par lettre recommandée dont elle a accusé réception le 10 juin 2005, par lettre recommandée du 22 juin suivant.
Source officielleChambre Sociale
67f60409ebd7282443856830
8 avril 2025
8 avril 2025
France à payer à Mme [S] la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société Celio France de ses autres demandes, - condamné la société Celio
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca62a6c7633dcd15b3ae0
24 octobre 2022
24 octobre 2022
CELIA CREATION S.A.
Source officielleCour d'Appel
érés qu'il envisageait d'exercer une action en responsabilitéc/Mme Céline Y
6253cda8bd3db21cbdd940b3
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Céline Y... fait valoir : - que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e291
16 juin 2011
16 juin 2011
Au soutien de sa demande, elle expose que : - malgré plusieurs demandes amiables auprès de la mère des enfants, elle n'a pas revu Céline et Sullyvan depuis trois ans ; - le discours des enfants à son
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90612
23 avril 2013
23 avril 2013
Céline Z... Mélanie A... Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb3
13 janvier 2014
13 janvier 2014
Trois enfants sont issus de leur union, Elodie née le 24 avril 1995, Célia née le 12 septembre 1996 et Gwenn née le 28 juin 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084f
28 juin 2013
28 juin 2013
et Céline Y...
Source officielleChambre Sociale
642fb7b6cece1704f5747a21
6 avril 2023
6 avril 2023
BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [H] [F] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b1
6 juin 2011
6 juin 2011
A l'appui de ses prétentions, elle soutient qu'Idriss ne veut pas aller chez son père et que Célia fait comme elle l'entend et revient vivre chez elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f27
23 février 2018
23 février 2018
Représentant : Me Céline Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Mme demande d'aide juridictionnelle en cours Représentant : Me Céline A..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Me Céline
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c2253
23 juillet 2025
23 juillet 2025
B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [F] [O] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.
Source officiellePage 8 sur 484