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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b1
23 mai 2016
C/ Céline Eloïse Anne Y... SLC/ E.
6253cd2abd3db21cbdd9275a
24 septembre 2015
Par acte sous seing privé en date du 15 mars 2011, Melle Céline Y..., venderesse, a signé avec M.
6253cc8abd3db21cbdd906da
22 mai 2013
Madame Anne Marie Y... épouse Z...a assigné Madame Céline X...devant le Tribunal de grande instance de Bastia en responsabilité pour le dommage qu'elle avait subi le 23 août 2008.
6253cd99bd3db21cbdd93d27
25 septembre 2017
de paie, Débouter Madame Célia X...de sa demande de remise de nouvelles fiches de paie pour la période d'avril à novembre 2014, Débouter Madame Célia X...du surplus de ses demandes d'indemnités et de
6253cb8dbd3db21cbdd8dc17
7 avril 2011
chez leur mère ; - Dit que le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard de Jérémy, Julien et Céline et de la mère à l'égard de Christopher s'exercera de façon amiable ; - Dit que le droit
Pôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562887
14 octobre 2025
ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/11570 rendue par le Tribunal de proximité d'AUBERVILLIERS le 11 Mars 2025 Appelants : Monsieur [U] [Z], représenté par Me Célia
6253ccc6bd3db21cbdd913be
1 avril 2014
Sur quoi, la cour Mme Céline X...et M.
6253cce0bd3db21cbdd91938
9 juillet 2014
Marian X... né le 05 Juin 1959 à Leforest (72790) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jocelyne CAPARELLI, avocat au barreau D'AJACCIO CONTRE : Mme Céline Y... née le 20 Août 1990 à Saint
6253c9e2bd3db21cbdd8975c
25 septembre 2007
Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 05 / 02040 ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Denis X... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE Mademoiselle Céline
6253cd1cbd3db21cbdd9248c
21 mai 2015
PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 37 --------------------------- 21 Mai 2015 --------------------------- RG no15/ 00033 --------------------------- SAS FIDUCIAL INFORMATIQUE C/ La SELARL CELINE
6253c967bd3db21cbdd883c3
11 avril 2006
Céline X... a contesté cette décision qui lui a été notifiée par lettre recommandée dont elle a accusé réception le 10 juin 2005, par lettre recommandée du 22 juin suivant.
Chambre Sociale
67f60409ebd7282443856830
8 avril 2025
France à payer à Mme [S] la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société Celio France de ses autres demandes, - condamné la société Celio
1ere Chambre Section 1
636ca62a6c7633dcd15b3ae0
24 octobre 2022
CELIA CREATION S.A.
érés qu'il envisageait d'exercer une action en responsabilitéc/Mme Céline Y
6253cda8bd3db21cbdd940b3
3 juillet 2018
Céline Y... fait valoir : - que M.
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16 juin 2011
Au soutien de sa demande, elle expose que : - malgré plusieurs demandes amiables auprès de la mère des enfants, elle n'a pas revu Céline et Sullyvan depuis trois ans ; - le discours des enfants à son
6253cc86bd3db21cbdd90612
23 avril 2013
Céline Z... Mélanie A... Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...
6253ccaebd3db21cbdd90eb3
13 janvier 2014
Trois enfants sont issus de leur union, Elodie née le 24 avril 1995, Célia née le 12 septembre 1996 et Gwenn née le 28 juin 1998.
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28 juin 2013
et Céline Y...
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6 avril 2023
BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [H] [F] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE
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6 juin 2011
A l'appui de ses prétentions, elle soutient qu'Idriss ne veut pas aller chez son père et que Célia fait comme elle l'entend et revient vivre chez elle.
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