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225 résultats pour « Chicano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

6262489cb1a50c277d4c5d1a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Assistée de Me Hakim ZIANE, avocat plaidant au barreau de Paris APPELANTE **************** Monsieur [O] [C] [D] né le 08 Juillet 1965 à CHICAGO

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6350e50942150aadff23dc9a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

mode de communication irrespectueux et parfois agressif, d'une insubordination caractérisée et pour avoir menacé le «managing partner» du bureau de [Localité 5] d'en référer directement au cabinet de Chicago

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65619de3f64b618318aec99b

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

date du 07 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 27 AVRIL 2022 RG n° 20/00149 APPELANTE : Madame [D] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00444_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 14 juin 2023 et 12 octobre 2023, la commune de Béziers, représentée par Me Chibani, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des appelants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbcf

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

D'autre part, et bien qu'il s'en défende, Mohamed X... a été mis en cause par Chakib Z... qui l'a présenté comme le jeune homme de 25 ans surnommé " Chibani " circulant dans une Mercedes.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6868b6bb2f06adf21413c3cb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Toujours le 12 février 2020 à 16h30, vous vous êtes adressée aux enfants présents dans votre section en tenant les propos suivants 'Putain je ne vous supporte plus, vous êtes chiants'.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0120cdc6046d4757cce2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Française Profession : Dirigeant de société, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Chloé CHIARO

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA06191_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Chicano, substituant Mes Foissac et Pernoud, pour la SAS Pierre Rénovation Tradition.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

627df9310d41e0057d43e5ba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ce qui empêchait nécessairement l'entreprise d'organiser son propre planning de travaux ; qu'il a ensuite tardé à répondre aux autres propositions et a enfin fait valoir un congrès professionnel à Chicago

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bebb

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

Impasse Triolet 97490 STE CLOTILDE Représentant : Me Réza RAMASSAMY (avocat au barreau de ST DENIS) INTIME : Monsieur Philippe X... ... ... 97438 STE MARIE Représentant : la SCP CHICAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93822

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Laurent Y... confiait son bateau Cranchi Zaffiro 34 dénommé " Chimango " à la SARL Stigma-Union Nautique Insulaire. Le 5 juin 2009, cette dernière louait le bateau à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03095_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

G, représenté par la SELARL Chicaud, Prévost, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du directeur général de l'ARS d'Ile-de-France du 12 février 2018 ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609a5454c6ec55cf7101ff

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

obtenir cette classification puis ce rappel de salaire' page 12 de ses conclusions , est insuffisant pour caractériser une quelconque discrimination seulement révélateur de l'esprit revendicatif et de chicane

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7J-OMJM ----------------------- S.A.R.L. LOKFIc/S.A

68f1d7537ffb526292dd6f1e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absente représentée par Me Thomas PERINET membre de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Me CHIARO

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02185_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il ressort des pièces du dossier que le magazine des étudiants de l'institut a fait paraître, dans son numéro de décembre 2019, une " liste des mecs trop chiants avec les filles ", mentionnant, parmi d'autres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa34

Appel

28 août 2012

28 août 2012

dispose également d'un établissement à Angers et d'un établissement à Singapour et il ne fait pas débat qu'elle appartient à un groupe duquel relève également la société AXODE Corporation, implantée à Chicago

Source officielle
CA

6e chambre

65336b91bb40ec8318f31f07

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- sa présence au congrès de radiologie de Chicago, auquel il lui avait été demandé de s'inscrire, a été annulée sur ordre de Mme [M], sans information ni explication.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04438_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Ruffel, représentant Mme Grau et de Me Chibani, représentant le centre

Source officielle
CA

1ere Chambre

66878cd705d6f7f678d4914c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le quantum de cette provision doit être fixée, en tenant compte du comportement parfois chicanier des appelants, à la somme de 800€.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c2

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Alexandre Oyon Novakis 5 72030 LE MANS CEDEX 09 Représentant : Me Pierre HOARAU (avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Jacques A... ... 97417 LA MONTAGNE Représentant : la SCP CHICAUD

Source officielle