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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5aa
23 juillet 2024
23 juillet 2024
EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 27 Juin 2022, enregistrée sous le n° 20/01959 Arrêt rendu le MARDI VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre Sociale
64a7b21e3bcaf505db696a66
4 juillet 2023
4 juillet 2023
LA POSTE DOTC AUVERGNE jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision attaquée en date du 06 avril 2021, enregistrée sous le n° 19/00338 Arrêt
Source officielleChambre Sociale
68f1cd882f77035fb0bf7f64
14 octobre 2025
14 octobre 2025
bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) APPELANT ET : S.A.
Source officielleChambre 1-7
6364ba8de405357f749ea686
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CENTRE REGIONAL CHEMINEE (CRC) C/ [M] [Z] NÉE [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Danielle FERRAN-LECOQ Décision
Source officielleChambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f5e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me GAUME, avocat suppléant Me Isabelle VERDEAUX-KERNEIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : S.A.R.L.
Source officielleChambre pôle social
67ef68c86b85edc07d3454de
1 avril 2025
1 avril 2025
00040 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FXMY [G] [I], [X] [I], [D] [I] / S.A.S. [15] VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE [14], CPAM DU PUY DE DOME jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand
Source officielle1ère Chambre
677e14af26e046654dc50d85
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[G] [A] [X] [Adresse 14] [Localité 5] CH SUISSE Représenté par Maître Lucie BUISSON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté M.
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5db4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 04 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 20/02204 Arrêt rendu le MARDI QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors
Source officielle1ère Chambre
696745bfcdc6046d473ae15c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Céline DHOME, greffier lors du prononcé ENTRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69621d15cdc6046d47d3c8ef
9 janvier 2026
9 janvier 2026
2025 Présidée par Yolande ROGNARD, Conseillère magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand
Source officielleCour d'Appel
Monsieur CHARLES Jean, le 08 Décembre 2006c/Monsieur D
6253ca78bd3db21cbdd8b1cf
12 février 2008
12 février 2008
L'appelant et son conseil demandent la clémence de la cour et font valoir qu'il doit être relaxé du chef de banqueroute pour gestion de fait car il n'a jamais rien géré, il n'était que chef de chantier
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 13 Décembre 2000c/Monsieur SEROUSSI A
6253c8afbd3db21cbdd85f7d
6 février 2002
6 février 2002
Z... né le xxxxxxxxxxxxxxx à ALGER (ALGERIE) fils de Isidore et de Fernande AZOULAY de nationalité française, marié, P.D.G. demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75008 PARIS jamais condamné Prévenu
Source officielle3ème chambre
627df9860d41e0057d43e7b7
12 mai 2022
12 mai 2022
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Madame [X] [N] 7 Lotissement Ladurantie 31320 REBIGUE Représentée par Me Clément
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01866_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Les Platayres Energies a saisi le tribunal administratif de Clermont-Ferrand de deux demandes séparées tendant à l'annulation
Source officielleChambre Sociale
67932fcf9097fd849ae8aac2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES / [N] [T], Association AGS CGEA D'[Localité 9] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision attaquée en
Source officielle1ère Chambre
69e8583ccdc6046d4718c13d
21 avril 2026
21 avril 2026
Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielleChambre pôle social
67932fcd9097fd849ae8aaaa
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2025 Arrêt n° CV/NB/NS Dossier N° RG 22/02363 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F5VE [6] D'ASSURANCE VIEILLIESSE (CIPAV) / [L] [T] jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand
Source officielle1ère Chambre
67874f21d61a5c2f4aa365e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier
Source officielleChambre pôle social
688c4beb119f12788f059d8f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Nous avons également entendu le personnel qui a confirmé que vous vendiez également de la ferraille et des candélabres.
Source officiellePage 8 sur 19