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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4163
23 octobre 2025
En classe, il est assez désorganisé, ne parvient pas à travailler en autonomie, gêné par une difficulté à s'exprimer à l'écrit et par une forte tendance à la distraction.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da0e5d80f0008c2e6b4
10 avril 2024
Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentée, concluant et plaidant par Me Denis RATTAIRE de la SAS ISARD AVOCAT CONSEILS, avocat au barreau de NANCY substituée par Me Clémentine
Pôle 1 - Chambre 2
5fca86212cdb6e76e45d5d61
17 septembre 2020
en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 13] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par Me Clément
Chambre 3-4
64a7af093bcaf505db696266
6 juillet 2023
Condamner Madame [V] aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de Maître Caroline Clément avocat sur sa due affirmation.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02125_20230606
6 juin 2023
J et autres, de Me Clément, substituant Me Suissa, pour la commune de Besançon et de Me Goudemez pour la société Sedia. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
69675ee9cdc6046d473d2d3a
13 janvier 2026
[R] [A] né le 23 septembre 1974 à [Localité 23] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 15] Représentés par Maître Benoît BAUBRIAU, avocat au barreau de BAYONNE, et assistés de Maître Clément
Pôle 5 - Chambre 10
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18 septembre 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Mme Clémentine GLEMET, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00423_20250711
11 juillet 2025
par le CCAS mais ne pouvait revenir sur l'accord donné, aurait refusé de prendre en charge les frais de logement, de déplacement ainsi que l'utilisation du véhicule de service et posé des contraintes fortes
Pôle 6 - Chambre 3
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18 avril 2017
PARIS, toque : C2508 INTIMEES à titre principal ((16/07552) APPELANTES à titre incident (16/08458) SAS CORSICA SOLE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 509 98 6 0 300 représentée par Me Clément
4ème chambre
DCA_21TL00688_20230316
16 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 mai 2021 et le 25 octobre 2022, la société Umicore France, représentée par Me Clément, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête
DCA_21TL00690_20230316
DCA_21TL00691_20230316
DCA_21TL00692_20230316
Pôle 5 - Chambre 16
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1 décembre 2020
Greffière, lors des débats : Mme Clémentine GLEMET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Chambre 1-1
5fca5acf3d0be6321cabc805
17 novembre 2020
représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me François BLANGY, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Clément
Chambre 1-3
660f94dfa40f8b0008cb7131
4 avril 2024
APPELANTE Société SMABTP [Adresse 4] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX-EN-PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Clément VINCENT, avocat au barreau
Chambre Sociale
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20 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Arrêt n° 122 - page 2 20 octobre
1ère CHAMBRE CIVILE
65434b120147228318b913e4
30 octobre 2023
suivant jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire du 10 novembre 2022 rendu par le tribunal judiciaire de Bordeaux, domiciliée en cette qualité [Adresse 1] représentée par Maître Clément
Pôle 5 - Chambre 6
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25 février 2016
déménagement pour implanter en région parisienne le site de ses services commerciaux et administratifs jusque là situé à [Localité 5] ; qu'en outre au cours du deuxième semestre 2006 la société a subi une forte
Cour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d30
30 mars 2021
François ANCEL, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère Mme Laure ALDEBERT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Clémentine GLEMET MINISTERE PUBLIC : le ministère Public a fait connaître
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