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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile
62d103e22f83c19fcf11bba7
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Oo==--- Saisie par requête en omission d'erreur matérielle, statuant sans audience en application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87326
7 mars 2005
7 mars 2005
BLANQUE JEAN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ** * COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 * ** ARRÊT DU SEPT MARS DEUX MILLE CINQ ** * APPELANTS Monsieur Gérard
Source officielleChambre sociale 4-1
66878d2e05d6f7f678d49630
4 juillet 2024
4 juillet 2024
F 20/00177 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 30 Mai 2024 Appelant : Monsieur [Y] [N] Intimé : Maître [J] [R] Liquidateur de la S.A.R.L LES QUATRES COINS
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a112
8 novembre 2007
8 novembre 2007
RG N : 06 / 01246 AFFAIRE : Mme Corinne X... épouse Y... C / M. Alain Serge Y...
Source officielleChambre sociale 4-1
67932e3d20da87ff5e011277
23 janvier 2025
23 janvier 2025
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 Janvier 2025 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Patricia GERARD
Source officielleChambre civile
66878cdb05d6f7f678d4917e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleChambre civile
68fb978311af6ba0065f3fc8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932d
3 avril 2024
3 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9333
3 avril 2024
3 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91217
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Gérald X... né le 27 Février 1958 à BLIDA (ALGERIE) demeurant ...
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea15
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531d04f2bdbd8318d80923
9 octobre 2023
9 octobre 2023
************************ 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX03] ou [XXXXXXXX04] [Courriel 15] / [Courriel 16] ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Nous, Madame Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f20
10 octobre 2006
10 octobre 2006
dysfonctionnements qui ont été relevés dans deux notes en date des 5 décembre 2002 et 16 janvier 2003 ; qu'il n'a pas cherché à sauvegarder les intérêts de la société à la suite de la disparition de colis
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610ec173dff6a793362e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 24/04171 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 12 Mai 2025 Appelant : Monsieur [U] [R], représentant : Me Corinne
Source officielleChambre civile
632565748c3b842d4d9c0a4c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Jeanne Raïssa POUSSIN.
Source officielleChambre civile
63d379ffd1bc2605de4b4922
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.
Source officielleChambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f13
3 avril 2025
3 avril 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielle8e Chambre B
6032062b1912ae3e22cda35d
17 mai 2018
17 mai 2018
APPELANTS Monsieur [J] [I] [L] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (34000), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [W] [E] [Z]
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c25
2 juin 2017
2 juin 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Corinne FRAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1704 Monsieur Gérard, Laurent, François X... demeurant...
Source officielleChambre civile
62a4308d222b8005e5bfe062
18 mai 2022
18 mai 2022
- Saisie par requête en rectification d'erreur matérielle, statuant sans audience en application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Corinne
Source officiellePage 8 sur 41