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1 016 résultats pour « Crespin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20164238

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

La commission, qui relève ensuite que les chambres de commerce et d'industrie sont des établissements publics administratifs de l’État (CE Sect. 29 novembre 1991, Crépin), estime que les documents sollicités

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

66b30e062f025c562a98893d

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[I] [K], représentant : Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU Le SIX AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Jeanne PELLEFIGUES, magistrate chargée de la mise en état

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

670a114ef178dc2492b0f994

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[K] [G] Représenté par Me Gildas BROCHEN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Mme [Z] [S] Représentée par Me Amandine HERTAULT de la SCP CREPIN-HERTAULT, avocat au barreau D'AMIENS ORDONNANCE

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CA

1ère ch. civile

6285e18c6a1876057df5d5d6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Mais, dans sa facture n°20103 du 4 novembre 2011, le garage Aubruchet a facturé le remplacement d'une 'Crépine ppe'.

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CA

1ère chambre civile

6970aa41cdc6046d47186a40

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 25/03223 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QWMY APPELANTE : La SCI LA CRESSOISE au capital

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CA

Chambre 1-5

64a50c55b8594705dbfcc96a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[G] [R] Représenté par Me Mélissa MERCERET de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [C] [W] Représentée par Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE M.

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CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a8e

Appel

22 décembre 2005

22 décembre 2005

: Maître Jean-Paul JOUSSET pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation jduiciaire de la SARL SCAMTEC FRANCE, dont le siège social était 138 Faubourg bannier - 45000 ORLEANS, 2 rue Adolphe Crespin

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CA

4ème Chambre

6274bd542799a9057d5dd27b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de la SELARL CREPIN-DEHAENE AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représenté par Me Gwendal BIHAN de la SELARL ARVOR AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [X] [V]

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01770_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Bernard A, Rémy Crépin et Antoine Crépin, qui n'ont pas produit. Vu les autres pièces du dossier.

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447f6cdc6046d472ee8c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ARRET N° [Y] C/ [J] [Z] [R] copie exécutoire le 05 mars 2026 à Me Crepin Me Ehora VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU

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CA

4e chambre civile

644229b1d2fa6fd0f8040351

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

La cokéfaction descend par gravité dans le bas moteur et colmate progressivement la crépine de la pompe à huile jusqu'au grippage du moteur.

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e3

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

CREPIN, avoués à la Cour assistée de Maître DE A..., avocat au barreau de MONT DE MARSAN sur appel de la décision en date du 16 JUIN 2006 rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT

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CA

3e chambre sociale

644a1289656d26d0f8b57e91

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/03778 APPELANTE : Société [5] ([5]) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté Me FEZET substituant Me Jérémy CREPIN

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CA

1ère Chambre civile

64364c8f29c3df04f589a3fe

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [Z] [U] née le 20 Septembre 1966 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me AVISSE substituant Me Angélique CREPIN

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CA

CIDP

64d5cfab9c17ddd969ec6236

Appel

10 août 2023

10 août 2023

ENTRE : Monsieur [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] représenté, concluant et plaidant par Me Jérôme CREPIN de la SCP CREPIN-FONTAINE, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852e7

Appel

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN ( avoué à la Cour) et plaidant par Me X... ( avocat au barreau de PARIS) et : INTIMES SARL ...

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CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f08

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

LE MARC'HADOUR-POUILLE-GROULEZ 33 Rue de la Croix 59500 DOUAI Défenderesse au contredit Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués à la Cour S.C.P.

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CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f09

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

LE MARC'HADOUR-POUILLE-GROULEZ 33 Rue de la Croix 59500 DOUAI Défenderesse au contredit Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués à la Cour S.C.P.

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CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c316

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

CREPIN, avoués à la Cour assistée de Maître DUCAMP, avocat au barreau de MONT DE MARSAN sur appel de la décision en date du 15 MAI 2007 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

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CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e248

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

CREPIN, avoués le 12 février 2011 par chèque daté du 1er février, que son étude à adressé 3 lettres simples restées infructueuses avant d'engager la procédure de recouvrement ; il sollicite l'allocation

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