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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
626cd33bbd20aa057d9f386b
28 avril 2022
28 avril 2022
des cuves après un ensemble de tests et de travaux.
Source officielleChambre 2 A
63c256730bfda47c90075f28
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Enfin, sur la demande de la société Espace cube pour abus de droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c048
11 juin 2008
11 juin 2008
statique (cuve en permanence pleine).
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e08c25a97f0381f5187
13 février 2015
13 février 2015
certificat de concubinage du 16 septembre 2004, avant de conclure un pacte civil de solidarité le 21 octobre 2009 ; Que [J] [N] a subi une première intervention chirurgicale à la clinique [1] pour une cure
Source officielle1ère Chambre
64a50c7eb8594705dbfcca33
4 juillet 2023
4 juillet 2023
-=-=-=- Faits et procédure En date du 14 avril 2018, Mme [X] [H] veuve [I] chutait au sol alors qu'elle se trouvait au sein de l'établissement thermal de [Localité 8] dans le cadre d'une cure
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7E-L3GC S.A.S. EXPANSION S.A.S. MATRIXc/Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD
6154017a026611138861e286
27 septembre 2021
27 septembre 2021
La société Expansion a sous-loué les cuves à la société Matrix.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d47c25a97f0381f4ca8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
cube publicitaire dénommé 'MULTI CUBE' constituant, selon elle, la reproduction des caractéristiques de son cube la société POLYCONCEPT a fait précéder à des constats d'huissier de justice sur internet
Source officielleChambre sociale
628dcaf514cc2751aa86bb93
5 mai 2022
5 mai 2022
commission de recours amiable (CRA) de la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion (la caisse) relative à la prise en charge de frais de transport et d'hébergement engagés à l'occasion d'une cure
Source officielle1re chambre 1re section
60336d8920bb1b21fcb9cd07
16 juin 2017
16 juin 2017
En ce qui concerne les movie cube «'appareil multimedias » la société Dexxon importe le « casing », soit le boitier du movie cube et fait réaliser les opérations de fabrication du movie cube (assemblage
Source officielleChambre sociale
653a06fdd0451e8318d0ec15
25 octobre 2023
25 octobre 2023
; A titre subsidiaire, Juger que la rupture de la période d'essai par la société Happy Curl est constitutive d'un abus de droit ; Condamner la société Happy Curl à payer la somme de 10 000 euros
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6036a649b7bea047efd1b233
17 septembre 2015
17 septembre 2015
de payer du 4 mars 2013, confirmé ladite ordonnance, débouté la société ARCHI CUBE de ses demandes, l'a condamnée à payer à la société PARFIP FRANCE, les sommes de 4605, 23 euros TTC avec intérêts au
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d6fc25a97f0381f4d4e
12 février 2015
12 février 2015
Fin 2008, CUBE Infrastructure Fund, fonds d'investissement représenté par la société NATIXIS Environnement et Infrastructure Luxembourg, et maison-mère de CUBE ENERGY S.C.A. ( CUBE ENERGY) a pris contact
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00172_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un jugement n° 2106481 du 15 décembre 2022, le tribunal administratif de Marseille a annulé cet arrêté du maire de Cuges-les-Pins du 28 mai 2021, a enjoint à la commune de Cuges-les-Pins de procéder
Source officielleAvis
CADA:20154486
22 octobre 2015
22 octobre 2015
finances publiques à sa demande de copie de la notification du 27 mars 1996 concernant la pension alimentaire de 47,41 € précomptée mensuellement sur la pension d'invalidité de Monsieur X dont l'ATA est curatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cb9
7 janvier 2016
7 janvier 2016
C-CUBE CONSEIL & STRATÉGIES la création de son site web boutique.
Source officielleChambre 3-4
671b351d2edfb0b58c05e8cf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Cette dernière somme de 42.000 € a été estimée forfaitairement par la société Socor et correspondait aux bons cadeaux et forfaits de cures de soins vendus et encaissés par elle mais n'ayant pas été utilisés
Source officiellechambre commerciale
615e0e51c25a97f0381f54df
15 décembre 2014
15 décembre 2014
objets de l'expertise et aux cuves actuelles mises en place par cette dernière.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03956_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
La réclamation préalable formée par la société Rip Curl Europe le 28 décembre 2016 a été implicitement rejetée.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
643e351a83146e04f531eb39
13 avril 2023
13 avril 2023
pour 5 arbres et 10 mètres cubes environ et de diverses autres essences non précisées pour une centaine d'arbres et 220 mètres cubes environ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92291
15 avril 2015
15 avril 2015
Cette parcelle, outre la cuve à gaz, comprend une piscine, une aire de jeu et un parking destinés à l'ensemble des locataires.
Source officiellePage 8 sur 369