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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bf
6 avril 2010
6 avril 2010
En effet, ainsi qu'il l'observe notamment en pages 47 et 48 de son rapport, « les infiltrations qui dégradent la voûte et le doublage proviennent de la construction en ruine (E 1700) qui jouxte la maison
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69f97a13cdc6046d47a114b9
4 mai 2026
4 mai 2026
Il a qualifié de « travaux structurels » une charpente nouvelle avec une couverture bac acier, de « travaux très importants » les doublages périphériques et les faux plafonds et de « travaux techniques
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3fe523525b14ffdaca
8 avril 2025
8 avril 2025
Pour chacune des ouvertures, les menuiseries sont en désaffleurement encastré par rapport aux doublages existants ou nouveaux (photos 7 & 8) et je constate des bouchages sommaires au moyen de plâtre (photo
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6031eed43de78027b9842600
1 juin 2018
1 juin 2018
décennale : Monsieur Z... dans la proportion de 30 % Monsieur C... exerçant sous l'enseigne entreprise GALLO MARCHIANDO dans la proportion de 70 % Pour les dommages affectant les doublages
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee31cdc6046d477e60b1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Une moto qui me doublait au même moment n'a pas su éviter le camion devant moi qui tournait."
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d68
11 juin 2021
11 juin 2021
[T] décrits ainsi dans l'acte de vente : "maçonnerie, étanchéité, cloisons, doublages, faux-plafonds, électricité, chauffage, plomberies, sanitaires, menuiseries extérieures, ravalement". M.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0dcb8dca058e3e7ed0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
-Sous-sol:L'isolation par doublage n'est pas terminée, ainsi qu'en plafond.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e0
9 décembre 2016
9 décembre 2016
fait valoir que les déclarations du vendeur et les renseignements qu'il a fournis était délibérément mensongers, tant sur l'existence de remontées capillaires dégradant les murs, camouflées par des doublages
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02590_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
substantielle du projet ainsi que l'absence d'escalier intérieur, de chambre et de bureau au rez-de-chaussée alors même que c'était prévu par le projet initial ainsi que l'absence de carrelage, de doublage
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA00702_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
date ; et a condamné les sociétés Icade Promotion, SEMAVIL, Agence d'architecture Michel Beauvais et associés, Iosis devenue Egis bâtiments, Ion Cindea, Artélia, Socotec, Sogea, Tunzini, Cloisons Doublage
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b610
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'origine de l'accident est donc à rechercher du côté de la man'uvre de la voiture dont le conducteur n'a pas vérifié les rétroviseurs et n'a pas vérifié l'absence de véhicule le doublant.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02382_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Briançon Bus et la commune de Briançon du fait de la mise en service d'une ligne de transport public de voyageurs exploitée par la Société d'économie mixte des transports urbains de Briançon (Semitub), doublant
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71558d5c08d4a262e524
3 avril 2025
3 avril 2025
[N] la somme de 18 196, 75 euros (33 085 euros HT soit 36 393,50 euros TTC /2) au titre de la reprise de la maçonnerie, doublage, appuis, isolation et rampants Condamner solidairement M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fef
4 mai 2018
4 mai 2018
titre de la différence de hauteur du plafond de salle de bain, la somme de 707,64 € HT avec actualisation au jour de la condamnation en fonction de l'indice BT 01, au titre des têtes de cloisons et du doublage
Source officielle1ère chambre civile A
5fca66dde2bff8500a7fa6e6
29 octobre 2020
29 octobre 2020
[B], en essayant de se rabattre dans sa file a percuté le véhicule qu'il doublait. Le choc l'a renvoyé sur la motocyclette de M. [Z] avec laquelle il est entré en collision. M. [W] qui suivait M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd5
2 décembre 2003
2 décembre 2003
atmosphériques et la limitation de vitesse en agglomération devaient le conduire à ralentir et à interrompre son dépassement ou passer par la droite ; que contrairement aux affirmations de Monsieur X..., il ne doublait
Source officielle1ère chambre civile A
6163d5b5c8005eb80ab945dc
20 mai 2010
20 mai 2010
de conseil, le défaut de transfert des données de l'ancien au nouveau logiciel à la suite de son refus de s'acquitter d'une facturation supplémentaire de 14 250 € HT pour cette prestation, ce qui doublait
Source officielle4ème Chambre
642fb7accece1704f57479b7
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle fait observer que les infiltrations résultent d'une hauteur non réglementaire du seuil de la baie au R+1, ce qui a entraîné la reprise des doublages au rez de chaussée, que le compte rendu de chantier
Source officielle1ère Chambre
64ae4b17a1775905dba3bca0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
-A l'intérieur, il faut réaliser un doublage ventilé sur les murs en contact avec la terre, des travaux de peinture. -Le préjudice de jouissance a été sous-estimé.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f5028452800008b2b56a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
dimension standard à bas prix qui ne correspond pas du tout aux dimensions de la maçonnerie'; le dessous a été maçonné avec du béton cellulaire, du mortier a été mis au-dessus et sur le côté'; le doublage
Source officiellePage 8 sur 62