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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
603673653ab518153351d51b
21 octobre 2015
21 octobre 2015
L'entreprise [B] a sous-traité : Les travaux de ravalement de façade et de peinture intérieure des 4 cages d'escaliers et des paliers d'étages à la société COMBET- SERITH.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93390
15 juin 2016
15 juin 2016
Il indique qu'à compter de ses promotions comme « Chef d'escale adjoint », puis « Chef d'escale », il s'est trouvé en butte avec le comportement déréglé d'une partie du personnel de l'escale de Marseille
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00187_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
(escalier 3) à Paris 16ème arrondissement était nulle et qu’elle n’avait pas été extournée de la base amortissable.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03901_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
M... et autres soutiennent que l’escalier extérieur permettant d’accéder aux appartements méconnaît ces dispositions, sans toutefois préciser s’ils contestent l’escalier non clos, inclus dans le volume
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00643_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Cette aire, éventuellement couverte et/ou grillagée devra être à un niveau sensiblement égal à celui de la voie, agrémentée de végétation, / o Les ouvrages de séparations, / o Les escaliers lorsqu’ils
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
21 février 2023
A soutient que les douleurs occasionnées par son genou entraînent un déficit fonctionnel l'empêchant de s'accroupir, d'emprunter les escaliers sans difficulté, de conduire et l'oblige à marcher avec deux
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE00416_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par suite, en se bornant à soutenir que la solution de réfection des escaliers proposée par son assureur aurait dû être retenue par le tribunal pour fixer le montant de la condamnation mise à la charge
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02856_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au moment de descendre cet escalier dépourvu de garde-corps, M. B a chuté d'une hauteur d'environ trois mètres, se fracturant les deux chevilles.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc371e633183e2ee17b3c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
établis par la ville de [Localité 7] sont relatifs à un bien situé bâtiment A, escalier D, au 2e étage, d'une superficie de 61 m2.
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882ff
24 mars 2006
24 mars 2006
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Octobre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 6 No RG : 1602/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92925
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Elle reprend les conclusions de l'expert dernier désigné et fait valoir qu'il n'a pas retenu sa responsabilité pour les désordres dans le bureau, dans la chambre Nord Est dans la cage d'escalier, le WC
Source officielle4e chambre 2e section
603210bcdb48f048a3bc6fa6
30 avril 2018
30 avril 2018
C/ [Adresse 1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Juin 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1ère N° RG : 14/09114 Expéditions exécutoires Expéditions
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a941
19 octobre 2023
19 octobre 2023
à 116, un escalier d'accès au passage supérieur et un passage central de circulation avec rond-point périphérique à l'escalier d'accès ; les 6 boutiques sont des parties privatives tandis que le passage
Source officielleChambre civile 1-2
68f864ed5d3e42c22e13b8eb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Selon les locataires, la superficie du séjour est de 40 m², celle de l'escalier de 8 m² et la terrasse de 32 m², ce que ne conteste pas la bailleresse.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93133328fa00087a23c1
10 janvier 2024
10 janvier 2024
L'Association Escale est intervenue volontairement dans l'instance.
Source officielle4e chambre 2e section
6033db4407073e8ccf741ca1
20 mars 2017
20 mars 2017
AFFAIRE : SDC DU [Adresse 1] C/ Mme [L] [I] épouse [N] Décision déférée à la cour : Décision rendu le 26 Mars 2015 par le Tribunal d'Instance de VERSAILLES N° RG : 11-11-000067 Expéditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d9dabfcdc6046d47d9202b
10 avril 2026
10 avril 2026
au programme de curage ayant une incidence d'un mois sur le chantier, précisant que d'autres travaux de curage resteront à exécuter 'au 1 août' et qu'une partie des escaliers a déjà été curée.
Source officielle5e chambre civile
69d5ebe3cdc6046d477bd89c
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 9 juin 2017, la SARL Cetara a fait établir par la société [L] et Fils un devis de travaux de confortement de la première volée d'escalier pour un montant de 5.698 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936af
10 novembre 2016
10 novembre 2016
X... se cogne la tête dans le plafond quand il est positionné au niveau de l'escalier d'accès au sous-sol ainsi qu'au niveau de la quatrième marche de l'escalier menant à l'étage, ainsi que l'épaule dans
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00317_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
raison de la démolition totale de la grange, des dimensions supérieures à l'existant de la nouvelle construction, de la modification des façades, de l'installation d'une clôture et de la création d'escaliers
Source officiellePage 8 sur 83