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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b39
6 avril 2017
6 avril 2017
C/ CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : Me Elsa VALENZA Me Gilles MARTHA Me Bernard MAGNALDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle20e chambre
650d319171dfcd8318201622
19 août 2023
19 août 2023
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elisa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f71039ae1759ccf6074c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda2b060e2e6e701891f62d
19 septembre 2019
19 septembre 2019
2019 Présidée par Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb157f38d6b27c276e9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2025, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b362161d7564000872deb6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2023, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02bc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nathalie PALLE, Présidente, et par Elsa
Source officielle2e chambre sociale
66fe356091b69e88a370fd09
2 octobre 2024
2 octobre 2024
avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [C] [P] né le 23 Mars 1971 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté sur l'audience par Me Elsa
Source officielle2ème Chambre
6718948cd8ceca1cd7018fc6
25 avril 2024
25 avril 2024
délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a rendu compte des plaidoiries - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, - Madame Elsa
Source officielle3e chambre
631ade62f575634f1371ef95
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ils affirment que le test Elisa constitue le seul outil de diagnostic puisqu'il pose un diagnostic d'exclusion en cas de résultat négatif, le second test ne pouvant être passé en cas d'Elisa négatif, et
Source officielleChambre commerciale
631834ba0876004f131a5fa5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 OCTOBRE 2019 JUGE COMMISSAIRE DE MONTPELLIER N° RG 2019014460 APPELANTE : SAS AM ENVIRONNEMENT GRATE [Localité 1] Représentée par Me Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff0b
11 mai 2012
11 mai 2012
Paschal Hervé X... et Mme Elsa Florent Z...est issue l'enfant Rachelle, née le 23 novembre 2002. La mère est décédée le 21 décembre 2007. Statuant sur une requête de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036b2e01b042553ad78900c
11 septembre 2015
11 septembre 2015
domicilies en cette qualité au dit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Représentée par Me Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f62
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1166f178dc2492b0fab2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, M.
Source officielle1ère chambre civile B
6799c771d0369362bfa17aec
28 janvier 2025
28 janvier 2025
parties présentes ou représentées en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf1060b6b43000800d7ce
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller et Mme Elsa WEIL, Conseiller ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
65b3604f1d7564000872ddd9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège C/ [H] [S] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à : -Me Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
.-46200 MEYRONNE représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour, assistée de Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Pierre Germain Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdde70f77d50f899fb1de1a
13 juillet 2018
13 juillet 2018
Mai 2018 Présidée par Elizabeth F..., Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa
Source officiellePage 8 sur 37