CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
637dc8de14982305d4c20403
13 octobre 2022
d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) APPELANT Monsieur [E] [I] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alice MOSNI de la SELARL NOMOS AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIME Elvire
661f66102313f20008a527cb
12 avril 2024
, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hélène DEBROUTELLE, avocat au barreau de ROUEN INTIME Elvire
65a0f7a5383a880008fd08f7
11 janvier 2024
MORSE [Adresse 3] [Localité 9] INTIME Elvire GOUARIN, Présidente de la chambre de la proximité, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/02328
65a0f7ba383a880008fd0901
CB INVEST [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE INTIME Elvire GOUARIN, Président de la chambre de la proximité
Pôle 6 - Chambre 6
65a62cf3448a370008a72117
15 janvier 2024
son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 20/09760 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 13 Mai 2022 Appelante : Madame [O] [M], représentée par Me Elvire
Pôle 6 - Chambre 7
65aa2aa6a34ad10008581c17
18 janvier 2024
EXPOSÉ DU LITIGE La société MAJ a pour activité la blanchisserie, la laverie, la location de linge et toute autre activité connexe, qu'elle exploite sous l'enseigne 'Elis'. M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02901_20241218
18 décembre 2024
décennale les sociétés Entreprise Justumus, SETES Ingénierie et atelier d'architecture A3+ à lui verser la somme de 157 680 euros au titre des travaux de reprise de la salle polyvalente dénommée " halle Eloi
1re chambre civile
65a23c107ca18b0008e581e4
vestiaire : 56 SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET ARCHITECTURAL (SAUA) [Adresse 1] [Adresse 1] MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Charles Eloi
Cour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a3
13 juin 2012
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 30 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 11/ 00044 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis
6253c9f8bd3db21cbdd89ad4
11 septembre 2007
C069 78500 SARTROUVILLE Comparant en personne, assisté de Me Elvis LEFEVRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 71 Monsieur William X... ...
6253cb51bd3db21cbdd8d4d7
26 janvier 2011
05 Août 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00074 Copies exécutoires délivrées à : Me Catherine GIAFFERI Me Elvis
6253cc2bbd3db21cbdd8f55d
22 février 2012
gérant en exercice domicilié ès qualité au siège social 35 rue Charles Péguy B ¨ 32 67039 STRASBOURG CEDEX 2 Représentant : Me BARBIER (avocats au barreau de MARSEILLE) INTIMEE : Madame Elvire
1ère Chambre
67a5a9cfd987368212826772
10 octobre 2023
COUR D'APPEL DE BESANÇON 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° N° RG 21/00632 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ELQI S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT en date du 16 mars 2021
Juge des référés
ORCA_25TL01694_20250916
16 septembre 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté n°BIA-ELOI-2025-039 pris le 14 janvier 2025 par le préfet de Vaucluse portant assignation à résidence pour une durée de quarante-cinq
9e Chambre B
6162ec206c9bddc8258475a1
31 mai 2012
[I] m'a expliqué qu'il était très content qu'ELIS ait accédé à sa demande de mutation dans le sud.
686f4e38334d55acd19f1de4
8 juillet 2025
Représentée par Me Céline GROMEK, membre de la SELARL BOCQUILLON- BOESCH-GROMEK, avocat au barreau de HAUTE-MARNE GROUPAMA GRAND EST [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Charles Eloi
6253cc39bd3db21cbdd8f8a2
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 30 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 11/ 00046 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis
Pôle 4 - Chambre 6
6034796c7f5d086779bb5413
2 décembre 2016
Deux copropriétaires, la SCI ARCADES SAINT ELOI et les consorts [J] ont fait assigner les constructeurs, leurs assureurs mais également le syndicat des copropriétaires du [Adresse 18] devant le tribunal
661a20304cfa010008a2d797
11 avril 2024
- CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P [Adresse 1] [Localité 7] Assistée de Me Aubin LEBON, membre de la SCP LEBON ET ASSOCIES, avocat au barreau de NANCY, plaidant, et représentée par Me Charles Eloi
6253c99ebd3db21cbdd88cf8
20 juin 2006
Confirme le jugement déféré ; y ajoutant : Déboute Monsieur Eli F... et Madame Devons S. C... épouse F... de leur demande de dommages et intérêts.
Page 8 sur 28