Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
67874f35d61a5c2f4aa36710
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MCB Transports ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (4 pages) Nous, Marie-José Bou, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Sila Polat, greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6813035c6a331c9f4ab39aba
30 avril 2025
30 avril 2025
Didier Malinosky, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Sila Polat, en présence de Mme Romane Cherel, greffier ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb57e405357f749ea947
3 novembre 2022
3 novembre 2022
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Bénédicte LAGARDE-COUDERT de la SELAS NUNEZ-LAGARDE COUDERT-MARTINS DA SILVA
Source officielle1ère Chambre civile
627f48bd551627057d32deb4
12 mai 2022
12 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, Présidente de chambre, Mme Christina DIAS DA SILVA,
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVXR S.A.S. AEDIFICIUMc/S.N
69ce09efcdc6046d47d3ab80
1 avril 2026
1 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 812 525 053, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Fernando SILVA
Source officielleChambre 4-6
643105fc28558704f52e67e5
7 avril 2023
7 avril 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-6
643105f828558704f52e67d3
7 avril 2023
7 avril 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63cb92dc9c02507c9078dda2
20 janvier 2023
20 janvier 2023
2019 RG : 17/01558 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 JANVIER 2023 APPELANTE : Société LE SEYEC [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Florian DA SILVA
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21aaa34ad1000858181f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AVOCATS ASSOCIES, Avocat au Barreau d'Orléans INTIMEE DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 23 novembre 2023 devant la cour composée de Mme Christina DIAS DA SILVA
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03275_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
point de savoir si la vie familiale a débuté à un moment où les individus concernés savaient que la situation de l'un d'entre eux au regard des lois sur l'immigration était telle que cela conférait d'emblée
Source officielleChambre 4-6
62d64932aa6a2f06030d257f
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller M. Ange FIORITO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e9d
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Les factures émises par M.
Source officielle1ère Chambre civile
626398b581d302277d8e8b74
21 avril 2022
21 avril 2022
Jean-rené CATÉ, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMEES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 24 février 2022 devant la cour composée de Mme Christina DIAS DA SILVA
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af7a3bcaf505db696399
6 juillet 2023
6 juillet 2023
BEAUVAIS INTIMES DEFENDEURS A LA DECLARATION DE SAISINE DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 11 mai 2023 devant la cour composée de Mme Christina DIAS DA SILVA
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fda52dbe814679ae0eaba57
31 juillet 2019
31 juillet 2019
et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mai 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie GRALL, Conseillère, et Mme Christina DIAS DA SILVA
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdb59d9a0e98837cfc27698
20 mars 2019
20 mars 2019
dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Février 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Christina DIAS DA SILVA
Source officielle1re Chambre A
615e0da9c25a97f0381f4e9c
2 décembre 2014
2 décembre 2014
COUTELIER F., avocat au barreau de TOULON Maître [V] [T] membre de la SCP [M], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Maria DA SILVA
Source officielleChambre 4-6
6700d6cd836fac7141b7e808
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des demandes des parties dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursula
Source officielleChambre 4-6
65ab709c36bfc00008d68b8c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe SILVAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87def
17 janvier 2006
17 janvier 2006
exercice 62 rue Fécamp 75012 PARIS représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me DE BOISMILON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Laurent Y... né le 08 Juin 1960 à LYON (69000) "SILVER
Source officiellePage 8 sur 16