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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
6780b7a534dc79f9f0614fae
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après la clôture des débats, Mme [N] envoie plusieurs courriers aux termes desquels elle prétend se désister.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02864_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
En appel, le préfet fait valoir que l'éloignement du requérant ne pas fait obstacle à ce que celui-ci envoie de l'argent à sa fille et que l'attestation favorable de la mère de l'enfant qui a été produite
Source officielle1re chambre sociale
6363683c37e31b7f74444994
2 novembre 2022
2 novembre 2022
besoin pour la semaine prochaine » ; ' 15/05/2017 « ci-joint le planning de la semaine à venir » ; ' 18/09/2017 « voici le planning » + réponse de [W] [D] « ok nickel » ; ' 02/10/2017 « je vous envoie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18df98bcafcb3a63e09b
24 avril 2025
24 avril 2025
le Normative Book au partenaire indien (...)' ; 'Merci de contacter [Z], il a un emplacement à côté de l'école française (...) ; 'Prends des photos du shop et des environs et envoie les moi merci' ; '
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85568
11 avril 2001
11 avril 2001
qu'il présente E... comme son propre enfant ; qu'ils se sont rencontrés à plusieurs reprises en ROUMANIE ; qu'ils entretiennent très régulièrement des échanges téléphoniques et par courrier ; qu'il lui envoie
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556b
11 avril 2001
11 avril 2001
qu'il présente E... comme son propre enfant ; qu'ils se sont rencontrés à plusieurs reprises en ROUMANIE ; qu'ils entretiennent très régulièrement des échanges téléphoniques et par courrier ; qu'il lui envoie
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92927
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Les enfants : - Enzo né le 11 mars 2000 à Montpellier, - Lilou-Rose née le 24 mai 2005 à Montpellier, - Bella, née le 19 septembre 2010 à Montpellier sont issus de cette union.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9185e
24 juin 2014
24 juin 2014
Ce dernier est à 680 ¿ la tonne, alors que vous avez négocié directement auprès de l'usine Stora Enso ce produit (Terrapress 57o) au prix de 735 à 755 ¿-4 % de commission (prix confirmé par Stora Enso
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a30a77ed1ea831811256a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
En cas de réserves de la part de l'employeur ou si elle l'estime nécessaire, la caisse, hors le cas d'enquête prévue à l'article L. 442-1, envoie avant décision à l'employeur et à la victime un questionnaire
Source officielleChambre de la Proximité
63c109cabf9fd47c90a13e10
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par lettres adressées à la cour, la [23] indique ne pas avoir d'observations à formuler et envoie les pièces justifiant de ses créances, la [22] produit les justificatifs de sa créance pour un montant
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162677c12fe6a3e85a6c78e
31 octobre 2013
31 octobre 2013
[V] a validé le projet, en demandant au salarié qu'il lui envoie la gamme complète des produits ; que le 20 mai 2009, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87854
10 février 2005
10 février 2005
Entre temps, la société SOFAL était devenue WHBL 7 puis LA SOCIETE CHAUDRAY X... à la suite d'un endos notarié en date du 22 août 2003, endos notifié à MONSIEUR CHRISTIAN Y... le même jour (à l'adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2d
1 décembre 2017
1 décembre 2017
ET ASSOCIES vient aux droits de la société BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE (BPVF) par suite : - de l'endos en date du 18/ 10/ 2006 de la copie exécutoire à ordre du 06/ 11/ 1996, - de l'endos en date du
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02399_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
fécondation in vitro entre le mois de novembre 2009 et le mois de mai 2010, une pyélonéphrite a justifié son hospitalisation en urgence du 1er juin 2010 au 7 juin 2010 au cours de laquelle des sondes endo-urétérales
Source officielle2ème chambre
650bdefcbeee0f8318b97493
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[V] [P] maintient que la BPO a fait une faute en encaissant le chèque litigieux sans vérification de son endos et de ses conditions de dépôt et que ceci étant à l'origine directe de la création du solde
Source officielleChambre 3-4
69cf7078cdc6046d47f52965
2 avril 2026
2 avril 2026
HOSO , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nabila CHDAILI de la SELARL LEX PHOCEA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Enzo PAOLINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6717407c6a24f8a713323c9b
20 octobre 2024
20 octobre 2024
[L] [X], - condamné le préfet du Finistère, es-qualité de représentant de l'Etat, à payer à Me Enzo Semino, conseil de l'intéressé qui renonce au bénéfice de l'aide juridictionnelle, la somme de 400 €
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1d
22 juin 2012
22 juin 2012
Le même jour ou, au plus tard le premier jour ouvrable suivant, à peine de nullité, l'huissier de justice envoie au destinataire, à la dernière adresse connue, par lettre recommandée avec demande d'avis
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cf
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Il fait valoir qu'il est père de deux enfants Henoc ENGO né à ST CLOUD (92) le 7 avril 1998 ; Aaron Marcel CELIO né à PARIS le 18 Août 2002. Enfants qu'il a reconnus.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e437c3ffdb9560b085f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CCI GROUPE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin ENOS de la SELASU ENOS, avocat au barreau de PARIS à DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officiellePage 8 sur 99
GIMENEZ, Matheo, Enzo, Christophe
03/09/2026
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DANTAN, Enzo, Jacques, Bernard
03/09/2026
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HUE, Enzo, Sacha, Daniel, Michel
03/09/2026
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ENZOMA
03/09/2026
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ENZO ROMOLI MASSO-KINÉSITHÉRAPEUTE
03/09/2026
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