04641 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL DE GAUDRIC ET ASSOCIES, avocats au barreau de LISIEUX INTIME : Maître ROCHE

de LA ROCHE-SUR-YON Suivant déclaration d'appel du 13 Mai 2003 d'un jugement rendu le 13 mars 2003 par le Juge aux Affaires Familiales du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHE-SUR-YON.

La Sci Les Roches, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Monsieur [G] et de la société Couleurs du Sud.

; - condamné la SCI La Roche à verser la somme totale de 2.000 euros, à titre de dommages et intérêts, à MM [Z], [L], [W] et Mme [Y] [P] épouse [A] ; - condamné la SCI La Roche à verser, au titre de

La SCI Roch Arhon, constituée des époux Y..., est propriétaire de l'îlot.

Le projet a finalement été abandonné fin mars 2017 et la société ROCHE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT a restitué à la société ROCHE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT cinq chèques de 2.000 €.

né le 04 Avril 1965 à LA ROCHE SUR YON (85000) de nationalité Française ... 85190 LA GENETOUZE Représenté par Me Gilles TESSON, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR :

Hoffmann Thill a commis des fautes dans la rédaction du compromis de vente et engagé sa responsabilité délictuelle vis-à-vis des époux [E], - dire et juger que les fautes et man'uvres de la SARL New Abage

Dans ces conditions, l'intégralité de cette somme sera mise à la charge solidaire des sociétés Jean Roche, Veolia Eau - Compagnie générale des eaux et GRDF. 16.

Bénédicte A... a été engagé par la société Yves Rocher le 1er septembre 1987 en qualité de chef produit.

Arrêt no : Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 MARS 2010- TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20801465 APPELANTE : Société D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT ROCH

Par jugement en date du 26 janvier 2024, le tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon a statué comme suit : Monsieur [N] [F] a interjeté appel dudit jugement.

Sur la faute qu'il reproche à M.

Yves Rocher à verser à Mme [N] ep.

Monsieur Paul X... puis les consorts X... se plaignent d'entraves à leur droit de passage qu'ils imputent à Monsieur Robert Y... puis au GAEC du ROC.

Michel X... a informé Mme Claudine B... de sa décision de faire valoir son droit de retrait dans la SCI 65 RUE DU ROCHER et delui céder ses parts pour la somme de 350 000 euros, ce que celle-ci a refusé

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Dès le 27 octobre 1997, Monsieur X... saisissait le Conseil des Prud 'hommes de La Roche sur Yon pour faire juger qu' il était victime d' un licenciement sans cause réelle ni sérieuse.

A CREDIT LYONNAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alain Roch X...

Elles ne sont donc pas fondées à soutenir que l'ONF aurait commis une faute dans l'exercice du pouvoir de contrôle et de direction du marché ou dans la conception même du marché. 6.