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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
627ca67c4781dc057dee78fa
11 mai 2022
11 mai 2022
EZAVIN-[H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Renaud ESSNER Me Florent VERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ de GRASSE en
Source officielleChambre 1-2
626b8091d1fb03057d9a4e6c
28 avril 2022
28 avril 2022
L'ASSURANCE CONFEDERALE (APAC) C/ [M] [P] [U] [I] [P] [H] [F] [J] [S] Compagnie d'assurance MACIF copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne BERARD Me Guy AZZARI Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aee
27 mars 2007
27 mars 2007
procédure, la cour de céans, désignée comme cour de renvoi par un arrêt du 31 janvier 2006 de la Cour de cassation, Chambre sociale, (Pourvoi no 03-45.030), pour statuer sur un litige opposant monsieur Florent
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63b7cd0b6b63637c907b7c3b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
des Six Routes, représentée par son mandataire Icade Patrimoine, a transféré au seul bénéfice de Mme [L] [R] le bail conclu le 6 octobre 1975 pour le logement situé [Adresse 1], au sein de la cité Floréal
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ecccdc6046d4710b24e
3 avril 2026
3 avril 2026
audience publique, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère , ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23440b8f5486fedd937
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielle5e Chambre
5fdb922ccaf36c70a05732ed
21 février 2019
21 février 2019
Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente placée, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre 4-3
5fdbe4c085ca4805637c9ac4
18 janvier 2019
18 janvier 2019
dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Monsieur Franck LANDOU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb89
1 avril 2008
1 avril 2008
du 14 Juin 1986, M Jean Paul X... et son épouse, Mme Y... aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse HENRY, Christophe, Caroline épouse A..., Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8a
18 mars 2008
18 mars 2008
acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X...et son épouse, Mme Y...aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse G..., Christophe, Caroline épouse A..., Florence
Source officielle2e chambre 1re section
603754ac057e80328b527c6d
9 avril 2015
9 avril 2015
a été débattue le 03 Mars 2015, en chambre du conseil, Monsieur Xavier RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd9210c
19 février 2015
19 février 2015
La Scpi Résidences pierre & loisirs a été créée en avril 2002 à partir de la transformation de la Sci Floréal détenue par la société VBP.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93319
2 février 2006
2 février 2006
.-13012 MARSEILLE représenté par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence REY MORABITO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Idemma K...épouse J...
Source officielleChambre civile 1-3
68df58955835300816d81552
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68f31f0547bd0e19a239d51f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61637742f6919f4eda2c38fd
7 décembre 2010
7 décembre 2010
2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/03159 APPELANTS Madame [M] [X] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Florence
Source officielleChambre des Rétentions
688731711692fcf85d581f14
25 juillet 2025
25 juillet 2025
débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Madame la procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans ministère public présent à l'audience en la personne de Monsieur Florent
Source officielleRéférés Premier Président
68f1d25fe5a8ebce715482ce
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RENOV'CONSTRUCTION 37 [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante représentée par Me Florent RENARD de la SELARL RENARD - PIERNE, avocat au barreau de TOURS, substitué par Me Yasmina DJOUDI, avocate
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe5e405357f749eabe1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
par Me Jérôme GUICHERD de la SCP FRENOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P322 Monsieur [M] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Julia JOSEPH-LOUISIA substituant Me Florence
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d66ae12c85000874b074
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Madame Florence MATHIEU, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère, GREFFIER : Madame
Source officiellePage 8 sur 40