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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b6
21 juin 2011
21 juin 2011
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier lors des débats : Madame LE GALL
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de91
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Achille TAMPREAU.
Source officielleChambre 4-5
6364ba38e405357f749ea52a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a5277
28 avril 2022
28 avril 2022
PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 14 Août 2019 APPELANTE : SAS LA SOCIETE PLASTIQUES ET TISSAGES DE LUNERAY (PTL) Avenue des Canadiens - BP N°3 76860 OUVILLE LA RIVIERE en présence de Jean-Yves LE GALL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba99
19 janvier 2023
19 janvier 2023
d'abattage, et du 25 février 1980 au 3 février 1991 comme abatteur et conducteur de machine d'abattage, rabasseneur et raucheur.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a379ccdc6046d4785c5f7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[O] expose que': «'Ce service [service machine du puits [J]] s'occupait essentiellement du montage et démontage des machines d'exploitation en dressants.
Source officielleChambre 1-9
6348fef263d497adffda3deb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
RG 21/05132 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHH2U [S], [U] [K] C/ [F] [C] [D] [K] [A] [K] veuve [H] [R] [K] [J] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul LE GALL
Source officielleChambre Sociale
6549e2dcbc1a528318e0964c
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ainsi : - Mme [J] [C], étudiante, atteste le 27 octobre 2020, que 'Monsieur [L] [I] me transmettait par mail ou en main propre les fiches d'intervention de réparation de machine à bois des sous-traitants
Source officielle4e Chambre A
60330214b50d7b74adb3c4d7
19 octobre 2017
19 octobre 2017
plaidant INTIMES Monsieur [F] [C] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Patrick LOPASSO de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Gaelle
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389919
18 avril 2024
18 avril 2024
dressant, boiseur préparateur chantier machine). (') M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
7 octobre 2009
représentant légal de son fils [G] [I] [Adresse 13] [Localité 16] Représenté par la SCP CALARN DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie LEBRET, avocat au barreau de MEAUX, substituant Me Gaëlle
Source officielle3ème chambre A
66878cdd05d6f7f678d4919e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle3ème chambre A
65a0ec915bbe450008b2ce8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
: 08 Mars 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Novembre 2023 Date de mise à disposition : 11 Janvier 2024 Audience tenue par Aurore JULLIEN, présidente, et Viviane LE GALL
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc74
19 avril 2011
19 avril 2011
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier lors des débats : Madame LE GALL
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00547_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
aux machines de nettoyage à sec utilisant des solvants halogénés.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91391
1 avril 2014
1 avril 2014
FOSSEPREZ, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMEE SOCIETE AEROPOSTALE DEVENUE SA EUROPE AIRPORT Zone de fret 7 Bât le Sequoia 15 rue du Haut de Laval BP 14454 TREMBLAY EN FRANCE 95708 ROISSY CHARLES DE GAULLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8481a6687f7c904cba91
19 janvier 2023
19 janvier 2023
dressant, piqueur d'élevage, conducteur machine abattage dressant, préparateur extrémité taille, installateur taille ou traçage et voies, boiseur foudroyeur, élargisseur galeries, transporteur et aide
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba93
19 janvier 2023
19 janvier 2023
II a occupé, au fond, les emplois suivants : - apprenti mineur - man'uvre - aide piqueur - conducteur machine de remblayage hydraulique.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6884781dc057dee7944
10 mai 2022
10 mai 2022
Il avait été sollicité par un de ses collègues, précisément en raison du dysfonctionnement de la machine.
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557dc
9 juillet 2024
9 juillet 2024
, qui a été happée par la machine, entraînant avec elle la main gauche, causant l'amputation de l'annulaire et de l'auriculaire et une plaie au majeur.
Source officiellePage 8 sur 28