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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
63d22a789b3c8605deec1f24
25 janvier 2023
25 janvier 2023
diligences de son représentant légal po pour ce domicilié audit siège, [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 542 110 291 Représentée par Me Bertrand GASSE
Source officielle1ère Chambre
65af6782b6c6260008b5303e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
R.G.n° 23/00023, en date du 20 juin 2023, APPELANTS : Madame [K] [S], épouse [Z] née le 11 janvier 1977 à [Localité 4] (54) domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Laure TAESCH de la SCP GASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d412
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Entre novembre 2004 et mai 2005, elle a été soignée pour des problèmes gastriques, puis lombaires, ensuite pour une boiterie qui a mis en évidence une fourbure.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01291_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
mauvaise manipulation de l'appareil " Ligasure ", utilisé afin de réaliser l'hémostase et le sectionnement des tissus, soit d'une manipulation trop violente de ceux-ci pendant la création du tube gastrique
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033e814c49275991261775b
9 mars 2017
9 mars 2017
; que le 7 mai 2014, Mme [Z] a dénoncé, auprès de la gérante de la société TENDANCE FASHION, ses conditions de travail -heures supplémentaires impayées, qualification erronée, absence de port de gants
Source officielleRétention Administrative
657806c9ba3a458318c81521
22 août 2023
22 août 2023
conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Cynthia CHU KOYE HO, greffière ; Dans l'affaire N° RG 23/00552 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GASW
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32ce633183e2ee17abe
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par ailleurs, elle utilise régulièrement des gants en caoutchouc nitrile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
696a2273cdc6046d47830dde
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bobigny sous le numéro 437 515 323, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Raphaëlle BOULLOT GAST
Source officielleChambre des Rétentions
695f77dfcdc6046d479a7049
7 janvier 2026
7 janvier 2026
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Mélodie GASNER
Source officielleRéférés
6708c030445a086e2bcede07
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2024, tenant l'audience de référés, assistée de Laurène RIVORY, Greffier, ONT COMPARU : Monsieur [F] [Z] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, représenté par Maître Alexandre GASSE
Source officielleChambre des Rétentions
6684eaffa0de54ff609f7f6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
X se disant [P] [I] ; Vu les observations et pièces de la préfecture de l'Indre reçues au greffe le 2 juillet 2024 à 9h12 ; Après avoir entendu : - Me Mélodie Gasner, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91910
3 juillet 2014
3 juillet 2014
entre eux,- du conflit opposant les parents au personnel soignant, les parents refusant l'intervention de certains praticiens, se montrant dans l'hypervigilance (information du changement de sonde gastrique
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab1
25 septembre 2003
25 septembre 2003
12 septembre 2000, Madame Dominique X... a confié à la SA BLM Entreprise, pour le prix de 530.620 francs, la construction d'une maison d'habitation sur un terrain lui appartenant, sis à Montreuil Le Gast
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9321a
3 mai 2016
3 mai 2016
En effet, il semblerait que Edgar X... est atteint d'une pathologie gastrique qui n'est pas incompatible avec une mesure de rétention.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02114_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
atteint de la typhoïde, de douleurs à l'estomac et d'un état dépressif, il ne ressort pas des pièces du dossier, à savoir des ordonnances prescrivant des examens parasitologiques, un antisécrétoire gastrique
Source officielle2ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc2638
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY Madame [Y] [T], domicilié [Adresse 3] Représentée par Me Anne-laure TAESCH de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY La MUTUELLE
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da279
4 avril 2023
4 avril 2023
En date du 15 juin 2018, il a été porté à notre connaissance que, pour lever un résident de son lit, vous lui tiriez les jambes par les chevilles ; que vous trempez un gant de toilette dans les pichets
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d5
3 avril 2025
3 avril 2025
[X] a été déclaré coupable de vol d'un ordinateur, des gants et des rouleaux de papier essuie-tout au préjudice du CNRS.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03601_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
dernier à la séance du comité consultatif en méconnaissance du II de l'article 1653 F du code général des impôts ; - les travaux de porte étanche assurant le confinement nucléaire entre deux boîtes à gants
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be08eda960fba78b2ef
25 avril 2025
25 avril 2025
[K], lequel confirme également que des lunettes de protection et des gants lui ont été remis.
Source officiellePage 8 sur 91