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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21NT01329_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. La rapporteure P.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00703_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Procédure contentieuse antérieure : La société civile de construction vente (SCCV) Lecampion a demandé au tribunal administratif de Caen de prononcer la décharge de la majoration pour manquement délibéré dont
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d640
3 février 2011
3 février 2011
Cinq enfants sont issus de cette union : - Geoffrey, né le 8 mai 1989, - Taylor, né le 11 avril 1990, - Rodrigue, né le 21 mars 1993, - Josselin, né le 10 avril 1996, - Erwan, né le 22 septembre 2000.
Source officielleETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14be
18 octobre 2025
18 octobre 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Geoffrey
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03209_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Giren-Azzis, représentant la commune de Torigny-les-Villes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03209_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Giren-Azzis, représentant la commune de Torigny-les-Villes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSociale B salle 3
62e226b13de91be2e9f7eadf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
personne de Me [P] [G], es qualité de liquidateur judiciaire de la Société LES 2 [J] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey
Source officielleRETENTIONS
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5 octobre 2025
5 octobre 2025
Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, ayant pour conseil Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
6a1e67a2cdc6046d47cb01da
30 mai 2026
30 mai 2026
Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, ayant pour conseil Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00173_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01371_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01515_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Geffray, - et les observations de Me Papineau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02543_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - M. Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02546_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00371_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03559_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Geffray, - les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Simon, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRETENTIONS
6901af40748a422ad953ca99
28 octobre 2025
28 octobre 2025
arabe, experte près la cour d'appel de Lyon ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DE LA SAVOIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307b
16 mars 2016
16 mars 2016
A DEMANDE EN DIVORCE POUR FAUTE Grosse délivrée à Me DEBERNARD DAURIAC, avocat ARRET DU 16 MARS 2016 Le SEIZE MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GEOFFREY SETAN - ARCHITECTE DPLG MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A. GEORGES BOUHET S.A.R.L. THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officielleRETENTIONS
67777dae37d114ca7b85153c
2 janvier 2025
2 janvier 2025
PREFET DE LA SAVOIE [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître GOIRAND Geoffray, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, Avons
Source officiellePage 8 sur 76