HACHID, greffier lors du prononcéMichel X... a travaillé pour le compte de la société EDF de mars 1982 à 2005 en qualité de : - de chaudronnier ouvrier professionnel puis de chef ouvrier, au sein de la

HACHID, greffier lors du prononcé Vu l'appel régulièrement interjeté par Fabrice X... d'un jugement prononcé le 29 septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de Lannoy qui, statuant sur les demandes

HACHID, greffier lors du prononcéMichel X... a travaillé pour le compte de la société EDF de mars 1982 à 2005 en qualité de : - de chaudronnier ouvrier professionnel puis de chef ouvrier, au sein de la

HACHID, greffier lors du prononcé Vu le jugement en date du 16 septembre 2005 par lequel le Conseil de Prud'hommes de LENS statuant sur le litige opposant la SARL d'Exploitation des Etablissements DHAISNE

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Francis Y..., salarié de la société ETERNIT du 26 mars 1962 au 4 janvier 1983, a souscrit le 14 novembre 2003

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karima HACHID COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

HACHID, greffier lors du prononcé EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat du 2 décembre 1998, Christophe X... a été engagé en qualité de négociateur immobilier VRP par Brigitte Y..., gérante d'un cabinet

COUYBES ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hachim FADILI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1987 INTIMÉE Madame [O] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par

HACHID COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE J. DRAGNE : PRESIDENT DE CHAMBRE L. DELHAYE : CONSEILLER J.

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Michel Y..., salarié de la société ETERNIT du 27 mai 1959 au 31 juillet 1990, a souscrit le 10 février 2004 une

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Serge Y..., salarié de la société ETERNIT du 16 décembre 1958 au 9 juin 1970, a souscrit le 17 février 2004 une

Comme vous le savez, le hachoir à viande doit être nettoyé en chaque fin de journée, conformément aux procédures et pour des raisons d'hygiène sanitaires évidentes.

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Josette Y..., salariée de la société ETERNIT du 6 novembre 1962 au 15 octobre 1989, a souscrit le 20 février 2004

]( Ile de la DOMINIQUE) Actuellement maintenu au centre de rétention administrative du [5] [Localité 2] de nationalité Dominicaise Régulièrement convoqué, comparant Assisté de Maître Laurent HATCHI

Lixxbail un contrat de crédit-bail n° 200696BL0 concernant divers matériels agroalimentaires, une ligne de pesage, une étiqueteuse, un poussoir, une formeuse à carton, une trancheuse, un poussoir-pétrin-hachoir

Rungis fournissait des restaurants, des cantines et des particuliers, notamment en viande et que, lors des contrôles ci-dessus rappelés, 636 kilogrammes de viande, volaille, abats, charcuterie et viande hachée

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur André Z..., salarié de la société ETERNIT du 27 septembre 1960 au 22 novembre 1984, a souscrit le 1er avril 2003

La mobilité de la hanche D est douloureuse mais peu limitée. Par contre celle de l'épaule D est très limitée: 15° en abduction élévation avec un signe de la sonnette, alors qu'elle est de 30° à G.

HACHID DEBATS : à l'audience publique du 03 Mai 2005 ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Juin 2005, les parties en ayant été préalablement avisées dans

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karima HACHID COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé