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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f98
11 décembre 2007
11 décembre 2007
et que l'objectif de 9 ventes fixé le 25 septembre 2001 n'avait pas été réalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc0
4 mars 2016
4 mars 2016
.-75014 Paris Représenté par Me Carlo BRUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1933 Assisté sur l'audience par Me Hélène PLUMET, avocat au barreau de PARIS Madame Rebecca A... née le 19 Mai 1978
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc8
7 avril 2011
7 avril 2011
Le 15 janvier 2002, Madame Hélène Z...veuve A..., sous tutelle de l'ADAE depuis le 3 février 2006, a été hébergée à la Maison de retraite « La Frégate » de BOULOGNE-SUR-MER.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d679
7 février 2011
7 février 2011
X...à verser au titre de l'article 700 du code de procédure civile la somme de 600 €, En conséquence, - condamner Madame Marie Hélène X...à régler : - dommages et intérêts : 500 € - article 700
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895bd
6 septembre 2007
6 septembre 2007
TRIGANO 100 rue Petit 75019 PARIS représentée par Me Olivier FASSI, avocat au barreau de PARIS, toque : B 857 INTIMEE Mme Hélène X... ... 75002 PARIS comparant en personne, assistée de
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21db354f98d9699d4f87
20 juillet 2023
20 juillet 2023
général : N° RG 23/06757 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHOB4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2022 du TJ d'EVRY - RG n° 20/01833 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae2
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Hélène X..., au titre du préavis, la somme de 1. 667, 38 ¿ brut (mille six cent soixante-sept euros trente-huit centimes) ; - CONDAMNE la SARL LORWEB à verser à Mademoiselle Hélène X..., au titre des
Source officielle1ère Chambre
64a50c85b8594705dbfcca4c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[E] et Mme [X] recevable ; - Constatait que la vente était parfaite entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89798
4 octobre 2007
4 octobre 2007
OFFICE CENTRAL D'ASSURANCES COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B-COMMERCIALE ARRET DU 04 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Hélène B... épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a52
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Par déclaration reçue le 10 février 2014, Mme Hélène X...a interjeté appel.
Source officielleSe. référés
66b1bc858dca0cf81e5c283b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Elle ajoute que les sommes versées en 2022 l'ont été en application du contrat de vente puisqu'est noté, de manière manuscrite, « indemnité d'occupation et charges de 6 mois » et non « loyers » ; -
Source officielleSécurité sociale
6163a2474e100fed5ecc2ec3
14 décembre 2010
14 décembre 2010
en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène
Source officielle1ère Chambre
652f78b5b053208318995966
17 octobre 2023
17 octobre 2023
signé entre les parties que la partie défaillante est tenue de verser à l'autre partie, à titre de stipulation de pénalité une somme égale à 10% du prix de vente en application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a9
31 janvier 2008
31 janvier 2008
consenties après le décès de Temarii et Hélène Z....
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163f88b52184c47dc90baf2
7 janvier 2010
7 janvier 2010
-Tribunal d'Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 1107000161 APPELANTS Monsieur [D] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Hélène
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1705d6f7f678d494c0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Coin ainsi que sur le site PAP et ont ensuite régularisé plusieurs mandants de vente sans exclusivité auprès d'agences immobilières.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9c
1 octobre 2012
1 octobre 2012
De leur union sont issus deux enfants, Jean-Baptiste né le 6 décembre 1988 et Hélène née le 27 octobre 1992 et toujours à la charge de ses parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d83a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
C/ SCI HELENE COLOMBIER COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : La société BBM représentée par ses dirigeants légaux 59 avenue du 8 mai 1945 Parc d'activité
Source officielle9e Chambre A
5fdc89574a7ce0acb96b55de
16 novembre 2018
16 novembre 2018
représentée par Me Frédéric Z..., avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame Hélène X... épouse Y..., demeurant [...]
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37accd1bc2605de4b4b0f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[X] en date du 1er mars 2022, alors que la promesse de vente a été signée le 2 juin 2021.
Source officiellePage 8 sur 653