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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accf
12 février 2008
12 février 2008
No 2008 / Rôle No 07 / 01572 Henri X...
Source officielleChambre 1-3
69623b4fcdc6046d47d5d448
9 janvier 2026
9 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 24/11178 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNVMT Ordonnance n° 2026/M11 Monsieur [W] [X] représenté par Me Charles TOLLINCHI
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd21
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc88
13 février 2008
13 février 2008
représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCP ROUZAUD ET ARNAUD-OONINCX, avocats Mademoiselle Marie Caroline X... représentée par sa mère Pierrette Y...
Source officielleChambre 1-8
66fe354491b69e88a370fb7b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
IMMOREVEL 06 poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Karine TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89322
15 juin 2007
15 juin 2007
DE SAINT OMER du 29 MARS 2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Thierry Armand Raymond, né le 16 Février 1969 à LANDRETHUN LE NORS (62) Fils de X...Henri et de Z...Thérèse Détenu au centre
Source officielle18e Chambre
603754ac057e80328b527cb2
10 avril 2015
10 avril 2015
253 Rôle N° 12/15725 [J] [U] épouse [T] C/ SARL COOL CONDUITE [V] [I] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : - Me Gérald LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c60
14 mai 1999
14 mai 1999
28 mai 1993, un accident s'est produit à 15 heures sur l'autoroute A11, dans le sens PARIS-PROVINCE, sur la commune de BEAUMONT LES AUTELS, dans lequel était impliqué le véhicule conduit par Monsieur Henri
Source officielle5e chambre civile
695e26fd75782d5f060f43e3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE,puis Me Manon CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE constitué au lieu et place du Me Valérie LAMBERT à compter du 1er décembre 2025
Source officielle4e chambre civile
64a7b0683bcaf505db69676b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le 25 janvier 2018, un décompte actualisé a fait ressortir que l'associée était débitrice d'une somme de 10.242,38 euros au titre des charges d'associés.
Source officielle5e chambre civile
67875245fc8e837eda8a6148
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jérémie OUSTRIC, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Laurence BASTIAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf44
21 octobre 2008
21 octobre 2008
LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5e chambre civile
670f583a4ad0d5ee7d7e5b92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
à la Cour : Jugement du 25 NOVEMBRE 2022 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE PERPIGNAN N° RG21.21.0003 APPELANTS : Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jacques Henri
Source officielle1re Chambre A
61636eee77a1403986670ccb
22 mars 2011
22 mars 2011
[D] [J] d'avoir contribué aux charges du mariage, ne le dispensait pas de fournir à son épouse sa part dans les bénéfices de la société civile immobilière.
Source officielle5e chambre civile
6628a178b2cb67000826a559
23 avril 2024
23 avril 2024
, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant Monsieur [L] [D] né le 31 Mars 1972 à [Localité 5] (30) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE
Source officielle3e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a50
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller chargé du rapport et Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée.
Source officielle1re chambre de la famille
652a307b7ed1ea83181124c6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER, susbstituant Me Valérie LAMBERT de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et plaidant Ordonnance de clôture du 14
Source officielle1re Chambre A
616333cdf74a27a178b84333
12 avril 2011
12 avril 2011
GAS, avocat au barreau de TOULON Maître [C] [J] Notaire salarié de la SCP [K] [J] et [P] [Z] demeurant [Adresse 16] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Henri
Source officielle3e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c31
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ALLIANZ Filière Indemnisation Construction CSI Dommages et CRAC [Adresse 14] [Adresse 19] [Localité 12] Représentée par Me Séverine VALLET de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat
Source officielle2e chambre civile
653b5963502b828318c4e45f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
la SARL DEJEAN IMMOBILIER Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°452 843 436 représentée par son Gérant domicilié ès qualité au siège: [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Jacques henri
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