Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b884
30 avril 2008
30 avril 2008
Thierry X... a participé à un voyage touristique en Créte pour lequel il a bénéficié des garanties prévues aux contrats d'assurances et d'assistance souscrits par le voyagiste, la société HERVOUET, auprès
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c06e
29 mai 2008
29 mai 2008
assisté de Me Fabienne Z..., Avocat au Barreau de NANTES INTIME : l'EPIC LA POSTE DIRR pris en la personne de ses représentants légaux ... 44927 NANTES CEDEX 9 représenté par Me Gabriel HERVOUET
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c773
18 juin 2008
18 juin 2008
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT NAZAIRE 28 Avenue Suzanne Lenglen 44600 ST NAZAIRE représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de la SCP ROBARD-HERVOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e8
25 janvier 2011
25 janvier 2011
S COMPASS GROUP FRANCE Le Carat 200 avenue de Paris 92320 CHATILLON représentée par Maître Gabriel HERVOUET, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Martine X... ... 53200 MARIGNE
Source officielleChambre Civile
680b1a4e2364a383b7747476
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/04/2025 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Nelly GALLIER
Source officiellePremière Présidence
62eb614c04f9e6e2e9d89690
3 août 2022
3 août 2022
Mr [C] se montre par ailleurs hermétique à nos tentatives d'explications relatives aux conditions, plutôt strictes il est vrai, de la garde de sa fille.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6780b93fb10ab0632f704aea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SAINT PAUL RCS 877 806 083 [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Françoise HERMET LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0716 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleJurid. Premier Président
67f603f8ebd728244385677c
7 avril 2025
7 avril 2025
projet de séparation ; Attendu en effet que le certificat médical permet de constater que Mme [M] a été admise le 18 mars 2025 dans un contexte de désorganisation psychique majeure avec un discours hermétique
Source officielleChambre Premier Président
66ab252dba731fad7dd35584
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Aux termes du certificat établi par le Docteur [M] le 4 juillet 2024, Monsieur [J] présentait un contact fermé, hermétique avec un retrait affectif et social.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c8261e5372bffe825630f7
22 août 2024
22 août 2024
Le médecin relève un discours hermétique et un délire messianique et indique que M.
Source officielleChambre des étrangers
67908ccb1b5a79f7327054ba
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il s'est montré assez hermétique aux propos qui pouvaient lui être tenus même s'il s'en défend, admettant être atteint d'autisme Asperger, qu'il décrit comme une 'particularité spécifique'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac7
27 septembre 2013
27 septembre 2013
troubles du comportement et délire paranoïaque qui rendent impossible son consentement. 24 heures plus tard le Dr B...mentionne que le cours de la pensée est diffluent avec une hyper rationalisation hermétique
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c06
5 novembre 2020
5 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/11/2020 la SELARL ANDREANNE SACAZE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI La SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d49404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
; - débouter les époux [N] de toutes leurs demandes concernant le carreau cassé, la canalisation d'eaux usées, le mauvais positionnement de la canalisation, la soudure fuyarde, l'évacuation non hermétique
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e76
28 avril 2004
28 avril 2004
ASSURANCES IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 370 rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assistée de Me HUC HERVOUET
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba08
28 avril 2008
28 avril 2008
Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège CHABAN DE CHAURAY 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP HERVOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a5
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Ayant pour avocat postulant Me Joanna X..., membre de la SCP LAVAL-X..., avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant Me Frédéric A..., membre de la SCP HERVOUET-A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a8e5a2b5d969490d86
4 août 2023
4 août 2023
Il ne rapporte pas d'idées noires, ni suicidaires mais se montre extrêmement sthénique intolerant à la frustration et exprime un discours hermétique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6684eb0aa0de54ff609f8012
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [F] [N] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [I] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sophie LIMOUZINEAU substituant Me Françoise HERMET
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91067
3 février 2014
3 février 2014
La mère est incapable d'empathie pour ses enfants et elle s'avère hermétique à toute réflexion sur la cause de leur souffrance. Le père est totalement absent de la vie des enfants.
Source officiellePage 8 sur 23