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761 résultats pour « Hubert DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f716

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8db

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

cour : L'affaire a été débattue le 06 Février 2012, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f6026a1c1a56b8e1652019

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

numéro B 808 632 541 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant, Me Béatrice HUBERT

Source officielle
CA

15ème chambre

6163d5bfc8005eb80ab9471a

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7de

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Le jugement sera confirmé sur ce point ainsi que sur le paiement de l'indemnité compensatrice de préavis , l'indemnité de licenciement et le salaire durant le paiement de la mise à pied.

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CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe5f

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Représentée par Maître Estelle SZWARCBART-HUBERT (Toque 104) substituée par Maître FERLY, avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Madame Isabelle Y... ... 97129 LAMENTIN Comparante en personne

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CA

Chambre civile

64faba0a0f624005e653f651

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) dont le siège social est sis au [Adresse 1] représentée par Me Hubert-antoine

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CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef32

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

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CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a0

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

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CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4c

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée sur l'audience par Me Hubert DURANT DE SAINT ANDRE, avocat au barreau de PARIS

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d8937acdc6046d47bbe4b5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 702 002 221 00035 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charles-Hubert

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6707702781e733ee26982eeb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

] représenté par son syndic, la société SULLY GESTION, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 327 532 062 C/O Société SULLY GESTION [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Charles-Hubert

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b59a7502b828318c4e56e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 702 002 221 00035 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Charles-Hubert

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CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee38

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert

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CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb7b

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller

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Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b7c

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

G.A. prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège sis Palais Hubert - 15 rue de Rivoli - 06000 NICE représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour plaisant par Me

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e4fc25a97f0381f54bb

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

TEAM PARTNERS GROUP [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Hubert de FREMONT, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Me Isabelle SAUSSEREAU, avocate au barreau de PARIS, B0873 PARTIE INTERVENANTE

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CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ca

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

67f8a8a4a5ae27812390dee1

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 702 002 221 00035 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Charles-Hubert

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8df

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

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