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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
633fc290e633183e2ee176ca
6 octobre 2022
[R] [F] et la société [F] Ingénieries et Conseils ont fait appel de ce jugement par déclaration du 14 août 2019.
3ème chambre
DCA_21TL22248_20230404
4 avril 2023
la société TPF Ingénierie à hauteur de 80 % de la condamnation prononcée à son encontre.
Chambre 1-4
5fdb56e054522c34f0b622c1
21 mars 2019
la société Sud Ingénierie, - débouté la société Sud Ingénierie de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Sud Ingénierie aux dépens, avec application de l'article 699 du code de procédure
Pôle 1 - Chambre 5
63be63eb13ef607c90ab6730
10 janvier 2023
Les dépens seront laissés à la charge de la société Ingénierie Construction Coordination.
Pôle 5 - Chambre 10
64f6c4efed0253d969201d0c
4 septembre 2023
Mais ses griefs ne s'appuient sur aucune pièce probante ou mise en demeure dirigée à l'encontre de la société Wor Ingenierie.
1re chambre 1re section
634f9615b5afe5adfff28d77
18 octobre 2022
[L] ENTREPRISE ET INGÉNIERIE, en liquidation amiable représentée par son liquidateur M.
CHAMBRE SOCIALE A
64a66048bbd03a05db96524d
5 juillet 2023
[D] a été embauché à compter du 6 janvier 2014 en qualité de Responsable Projet, position 3.1, coefficient 400, par la SARL Green Ingénierie, entreprise spécialisée dans l'ingénierie des fluides du bâtiment
Pôle 1 - Chambre 9
62a97953c8dc0d05e55427b2
15 avril 2022
La société BK Ingenierie & Process explique que : - le groupe BK Consulting dont la société BK Ingenierie & Process fait partie confiait depuis de nombreuses années à Maître [X] ses dossiers en droit
2ème Chambre
65a8d25de12c85000874aea2
16 janvier 2024
La maîtrise d''uvre de l'opération a été confiée à la SARL Bata Ingénierie et les travaux confiés aux entreprises suivantes : - le lot « ferronnerie » à la SA COMEP Ingénierie et fabrication, assurée
Cour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87124
27 mai 2004
GEC INGENIERIE(GROUPE D'ETUDE ET DE COORDINATION POUR LE BATIMENT L'INDUSTRIE ET L'INGENIERIE) C/ S.A.
Pôle 5 - Chambre 5
63c10967bf9fd47c90a13bdc
12 janvier 2023
Architecture Ingénierie [Localité 3] de sa demande en paiement de la somme de 15 200 euros au titre de la clause pénale, - débouté la société Architecture Ingénierie [Localité 3] de sa demande en paiement
6253cda9bd3db21cbdd940fc
21 juin 2018
C..., expert, - ordonné la cession des 900 parts sociales détenues par les consorts Y... dans le capital de la société Conseil Plus Ingénierie au profit de la société Conseil Plus Ingénierie, - ordonné
671b35922edfb0b58c05ee3d
24 octobre 2024
La société FLUIDES INGENIERIE a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 6 mai 2023.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00680_20250701
1 juillet 2025
la Grande Halle du marché international de Bordeaux-Brienne, de condamner solidairement les sociétés François Guibert Architecture, Egis Bâtiments Sud, Beterem Ingénierie (devenue TPF Ingénierie) et Delta
6253c876bd3db21cbdd85597
15 mars 2001
Danielle C/ STE BOPLAN INGENIERIE. Jugement du C.P.H. CHOLET du 01 Décembre 1998.
3ème Chambre Commerciale
6451fb9e48616ed0f8cd5130
2 mai 2023
FERCHAUD INGENIERIE C/ S.E.L.A.R.L. [I] [B] ET ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
62ef55637d44b005d42f73be
5 août 2022
Compte tenu de la solution du litige, la société 3D ingénierie systèmes qui succombe dans ses prétentions sera condamnée aux dépens.
3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9d
23 février 2012
PAR CES MOTIFS La Cour, statuant publiquement, par arrêt contradictoire et en dernier ressort, - REJETTE la requête de la SARL VF Ingénierie.
6253cb4bbd3db21cbdd8d443
18 janvier 2011
La société Ingenierie & Equipement pour l'Irrigation a formé appel contre ce jugement.
8e Chambre C
615e0d1ec25a97f0381f4bd2
29 janvier 2015
[X] [N], en qualité de liquidateur de la société BRACE INGENIERIE, comme injustifiée, débouté la société BRACE INGENIERIE de sa demande en dommages et intérêts pour procédure abusive, condamné Maître
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