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984 résultats pour « Itey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

61632b2d81886c8c1bac9714

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

embauchée par l'Association APSI le 1er mars 2004, selon un contrat à durée indéterminée pour assurer les fonctions de directrice de l'institut psychothérapeutique de rééducation [5] à [Localité 3] (Itep

Source officielle

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Annonces BODACC66 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

ITEY, Anthony

SIREN 510789340Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/07/2026

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Créations

Itey, Quentin

SIREN 933330359Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

14/07/2026

Voir →

Radiations

ITEY, Anthony

SIREN 510789340Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

14/07/2026

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Modifications diverses

EARL DES VIGNOBLES ITEY

SIREN 379932627Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ITEYAN, Alikhan

SIREN 990809444Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

17/10/2025

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03173_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par un mémoire, enregistré le 9 juillet 2025, la commune du Cannet-des-Maures, représentée par la SELARL ITEM avocats agissant par Me Faure-Bonaccorsi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01765_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

avec les acteurs de la DRH et assoir la légitimité de la MARRN (mission d'appui du réseau routier national) à être l'interlocuteur privilégié de la DRH sur le sujet des compétences routières () ", les items

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54fb76c5d9057df7ff5a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[S] ; l'ancien directeur de l'ITEP, qui sont dépourvus de valeur probante ; - que les demandes d'indemnisation des temps de pause et de réparation du préjudice résultant de l'absence de pause sont

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02612_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

cochés " Insuffisants " dont les items relatifs à la " compétence technique principale relative au poste ", " les capacités d'organisation et de conception de projet ", " la capacité d'adaptation aux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca4f3c369c7f74996ec4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

retenus, lesdits items ne pouvant de toute évidence comporter une décimale, étant précisé que la rectification à laquelle il est procédé est sans incidence sur le tri des pièces

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fca6602d9e95f4ef3ad35c5

Appel

30 octobre 2020

30 octobre 2020

[S] travaille au sein de l'agence ONET [Localité 7] distincte de l'agence de Cadarache mais sur le site d'ITER , située sur le complexe de Cadarache.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7G-MVKC ----------------------- S.A.S.U. H2Rc/S.A

62cfb1f0548bc59fcf4f0ee0

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

H2R agissant en la personne de son représentant légal domicilié 17 rue Jean Itey - 33310 LORMONT assistée de Me Daniel RUMEAU de la SCP RUMEAU, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse en référé

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CA

2e chambre sociale

63bfb3095e2fbe7c900437d2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Vous êtes actuellement affecté sur le chantier d'ITER basé à [Localité 3] en qualité de maçon coffreur.

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CA

Rétention Administrative

6708c000445a086e2bcedafb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

L'article L742-5 susvisé énonce ainsi les conditions auxquelles une troisième prolongation de rétention, au-delà de soixante jours, est soumise, comprenant trois items relatifs à des situations apparues

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65b3694b8c0355000835f560

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'organisation judiciaire française, auxquelles il limite son recours, - pour chaque matière ou domaine du programme des deux épreuves tels que fixé en annexe de l'arrêté du 7 janvier 1993, il démontre, item

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CA

RETENTIONS

6614da4c28647600086a90d5

Appel

6 avril 2024

6 avril 2024

En l'espèce, le fiche dressée à ce titre dont il n'est pas contesté qu'elle est contemporaine de la notification des droits à 9h05 et signée par l'intéressé ne mentionne aucune remarque devant l'item «

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00706_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

A a atteint le niveau requis pour chacun des items attendus dans le domaine des " connaissances ", du " savoir-faire " et du " savoir-être ".

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CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125904

Appel

19 février 2021

19 février 2021

, celle de Madame [T], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [I] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [K] [H] et considère

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125906

Appel

19 février 2021

19 février 2021

, celle de Madame [P], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [T] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [O] [H] et considère

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125908

Appel

19 février 2021

19 février 2021

, celle de Madame [W], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [J] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [F] [O] et considère

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c312590d

Appel

19 février 2021

19 février 2021

, celle de Madame [M], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [A] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [N] [H] et considère

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c312590f

Appel

19 février 2021

19 février 2021

, celle de Madame [R], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [M] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [H] [O] et considère

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125911

Appel

19 février 2021

19 février 2021

, celle de Madame [B], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [K] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [F] [W] et considère

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125912

Appel

19 février 2021

19 février 2021

, celle de Madame [F], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [C] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [K] [Z] et considère

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