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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
60360ef3ce674c73802cb2bf
5 janvier 2016
5 janvier 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Monsieur Joël
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603618bcb7d4577c980e9cb0
17 décembre 2015
17 décembre 2015
barreau de PARIS, toque : R125 SARL [M] RCS [Localité 2] [M]3 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Joëlle
Source officielle1ère chambre civile A
6163014e4c6681071edf67c4
10 mai 2012
10 mai 2012
procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle
Source officielle2ème CH - Section 1
63660b88bb0cef7f74279392
4 novembre 2022
4 novembre 2022
d'euros (trois millions d'euros).
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624869b1a50c277d4c5c0e
21 avril 2022
21 avril 2022
« C'est qu'en cherchant un peu, tu te rends compte que le fameux patron septuagénaire est à la tête de plus d'une trentaine de boîtes, chacune avec plusieurs millions d'euros au bilan.
Source officielleChambre 20
62f49bc25d4cce05d41417c6
10 août 2022
10 août 2022
: Me FREEMAN-HECKER, avocat à Strasbourg Entreprise BOHRBETRIEB MÜLLER [Adresse 12] [Localité 10] Société AXA VERSICHERUNG AG Colonia-Allee 10-20 [Localité 11] Représentées par Me Joëlle
Source officielleChambre 20
62f49bc45d4cce05d41417c8
10 août 2022
10 août 2022
plaidant : Me FREEMAN-HECKER, avocat à Strasbourg Entreprise BOHRBETRIEB MÜLLER [Adresse 12] [Adresse 10] Société AXA VERSICHERUNG AG Colonia-Allee 10-20 [Adresse 11] Représentées par Me Joëlle
Source officielleChambre 20
62f49bcc5d4cce05d41417d0
10 août 2022
10 août 2022
avocat à Strasbourg Entreprise BOHRBETRIEB MÜLLER [Adresse 15] [Localité 13] - ALLEMAGNE Société AXA VERSICHERUNG AG Colonia-Allee 10-20 [Localité 14] - ALLEMAGNE Représentées par Me Joëlle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a217dc549ea05a7cd2c2c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
avocat au barreau de LYON substitué par Me Mathieu NASICA, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e824
4 septembre 2012
4 septembre 2012
- signé par Madame Joëlle BOURQUARD, président et par Mlle Véronique COUVET, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab1
28 avril 2005
28 avril 2005
L...architecte et l'exécution du lot climatisation à la société " Les magasins Q..." par marché du 14 août 1985 stipulant un prix de 31 millions FCP.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162da77dda066944ee0e8fb
6 mars 2012
6 mars 2012
- signé par Madame Joëlle BOURQUARD, président et par Mlle Véronique COUVET, greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162823e7a007b88ee156731
29 janvier 2013
29 janvier 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Madame Evelyne DELBÈS, Conseillère Monsieur Joël
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61629f7a35a5d4e0c2ddca49
30 mai 2013
30 mai 2013
Monsieur François FRANCHI, Président Madame Evelyne DELBES, Conseillère appelée autre chambre afin de compléter la Cour en application de l'article R.312-3 du Code de l'Organisation Judiciaire Monsieur Joël
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035e
3 janvier 2013
3 janvier 2013
représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉES LA SARL SOCARE, prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 rue Joule-DUCOS-BP. 1469-98845 NOUMEA CEDEX représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84ff2
4 janvier 2000
4 janvier 2000
DEFENDERESSE AU RECOURS : Ste FRANCE TELECOM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 6 Place d'Aleray 75505 PARIS représentée par la SCP VALDELIEVRE-GARNIER, avoué assistée de Maître Joùlle
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df7baaebb88318fda5fa
12 octobre 2023
12 octobre 2023
IL convient de rappeler que la fin de la mission de M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbfde5aa0323224d9c0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2013 et - 9 millions euros en 2014).
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbfde5aa0323224d9c2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2013 et - 9 millions euros en 2014).
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbfde5aa0323224d9c4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2013 et - 9 millions euros en 2014).
Source officiellePage 8 sur 17