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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043f
20 mars 2013
20 mars 2013
la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b11
7 octobre 2013
7 octobre 2013
ressort ; Nous, Jacques BICHARD, Président de Chambre à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Marie-Annick MARCINKOWSKI, Greffier, lors des débats et de Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b14
7 octobre 2013
7 octobre 2013
contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD, Président, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Marie-Annick MARCINKOWSKI, Greffier lors des débats, Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db9
11 décembre 2013
11 décembre 2013
2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleChambre 1-1
64ae4667a1775905dba3ba25
11 juillet 2023
11 juillet 2023
2023 N° 2023/ 228 Rôle N° RG 19/18217 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHEX Société S.C.I. 77 C/ [D] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN
Source officielleChambre 3-3
6438f1cba942a604f5e931b3
13 avril 2023
13 avril 2023
CENTRALE KREDIETVERLENING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI Me Paul GUEDJ Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre 3-3
66878c7605d6f7f678d48ccf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[X] ALLEXANDRE-PHILIPPOT SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE SARL AGP CONSEILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Me Philippe KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163d88099a586c22d6d44ad
23 mars 2010
23 mars 2010
MINISTERE PUBLIC : représenté par Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, entendue en ses observations Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN ARRET : - rendu publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a67
10 décembre 1998
10 décembre 1998
Ce compte est devenu fortement débiteur après que la société D.C.A. eut pris une participation en décembre 1990 dans les Laboratoires KLEIN moyennant une somme de 1.250.000 F prélevée sur le compte.
Source officielle4e chambre civile
66878cec05d6f7f678d49276
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Célia VILANOVA substituant Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substituant sur l'audience Me Cédric KLEIN
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6ed190d73a10ce27d16
11 avril 2025
11 avril 2025
de la SELARL CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [C] [U] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 4] Monsieur [
Source officielle1re Chambre B
616294cedb5ccebfe3f3a5c2
11 juillet 2013
11 juillet 2013
de la SCP RIBON KLEIN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6471
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Madame [R] [Z] née le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pascal KLEIN
Source officielleChambre 1-11 référés
67189476d8ceca1cd7018e66
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DEMANDEURS Monsieur [B] [M], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee4
30 mai 2008
30 mai 2008
Matthieu X..., engagé à compter du 2 septembre 1996 comme responsable d'agence (Lille), statut cadre par la société (SA) Safety Kleen France (Safety Kleen), celle-ci exploitant une activité de commerce
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b0
13 mars 2012
13 mars 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2bb
13 mars 2012
13 mars 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2dd
13 mars 2012
13 mars 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a9
29 mai 2012
29 mai 2012
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcfe
17 octobre 2012
17 octobre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officiellePage 8 sur 86