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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01698_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
des risques de rejets aigus de greffe du rein à compter de 1995, ainsi qu'en février 2003 pour le traitement du lymphome de Burkitt, qui impliquait une chimiothérapie associée à une corticothérapie massive
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163bcb83dccc95e64c1433c
28 octobre 2010
28 octobre 2010
La SARL RÉALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIES (RTI) est un atelier de mécanique générale.
Source officielle2e chambre sociale
628732d0c1d4e9057d612c14
18 mai 2022
18 mai 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162cc37fea1086acdbe41fb
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Chambre 3 ARRET DU 16 OCTOBRE 2012 (n° 518 , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/02378 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 01 Février 2012 -Tribunal de Commerce de MELUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
69e1ce2ecdc6046d478978d2
16 avril 2026
16 avril 2026
LX PARIS-VERSAILLES-REIMS [Adresse 4] [Localité 2] Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées de Me Mélanie
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc1
2 septembre 2022
2 septembre 2022
, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/22623 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CBETH Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Novembre 2019 -Tribunal de Grande Instance de MELUN
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
; - l'arrêté modifié du 26 août 2011 du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique
Source officielle1ere Chambre Section 1
697489b2cdc6046d4787edd0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
être rémunérée, d'autant moins que la Shem a accepté la prise en charge du surcoût généré pour la société [Localité 6], autre membre du groupement, des fournitures nécessaires à la construction du massif
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEME PEPS 10c/S.C
627b55fa76c5d9057df80243
10 mai 2022
10 mai 2022
Concernant les parties recouvertes de tuiles mécaniques: Certaines extrémités visibles de la toiture laissent apparaître la présence de mousse végétale recouvrant les tuiles mécaniques.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03601_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
La SAS CLM Industrie, dont le siège social était à Chevigny-Saint-Sauveur (Côte-d'Or) et qui avait pour activité la chaudronnerie et la mécanique principalement pour l'industrie nucléaire, a déposé des
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba1c8d0ccf000877e4a3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le véhicule et la volonté de monsieur [Y] de le restaurer lui-même, ce qui a conduit à un accord pour une vente en l'état, véhicule non révisé, sans garantie, avec des travaux de carrosserie et de mécanique
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd9
30 octobre 2014
30 octobre 2014
1 ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2014 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 05578 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de Melun-RG
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03706_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Par un jugement n° 0809539 du 25 juin 2014, le tribunal administratif de Melun a rejeté la demande.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3a2c33bb68747a02e9
2 octobre 2020
2 octobre 2020
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANTE : [P] [C] [M] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Mélanie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3b2c33bb68747a02f1
2 octobre 2020
2 octobre 2020
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANTE : [B] [W] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 9] ([Localité 9]) [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Mélanie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3c2c33bb68747a02f6
2 octobre 2020
2 octobre 2020
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANTE : [B] [N] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Mélanie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3c2c33bb68747a02f7
2 octobre 2020
2 octobre 2020
Mars 2018 RG : 10/03195 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANT : [S] [Y] né en [Date naissance 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Mélanie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3c2c33bb68747a02f8
2 octobre 2020
2 octobre 2020
03953 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANT : [K] [T] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Mélanie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3c2c33bb68747a02fa
2 octobre 2020
2 octobre 2020
03192 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANTE : [P] [W] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Mélanie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3c2c33bb68747a02fb
2 octobre 2020
2 octobre 2020
02956 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANTE : [U] [S] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Mélanie
Source officiellePage 8 sur 38