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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879e3
23 janvier 2006
23 janvier 2006
SERNY Guy X... représenté par la SCP MALET Françoise Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT SOCIETE SOCAMI HABITAT
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2024, Mme B..., représentée par Me Mallet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d’enjoindre au
Source officielle1ere Chambre Section 2
636ca6966c7633dcd15b3d9e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Représenté par Me Sylvain MAURY de la SELAS AGN AVOCATS TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [X] [V], [N] [S], demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck MALET
Source officielleChambre civile TGI
62ef556a7d44b005d42f73f8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
BARISTA DE BOURBON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162ec256c9bddc8258475be
30 juin 2011
30 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08e
17 mars 2011
17 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier,
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08f
17 mars 2011
17 mars 2011
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 février 2011, en audience publique, le rapport entendu, l'avocat de l'appelant et le Ministère Public ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur MATET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616348fa543823d76b0317a1
27 mai 2010
27 mai 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616361d5c983b818eb76d33a
31 mars 2011
31 mars 2011
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er mars 2011, en audience publique, le rapport entendu, l'avocat de l'appelant et le Ministère Public ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur MATET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616361d5c983b818eb76d33b
25 mai 2010
25 mai 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163abe5379f4722fa1c51d9
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrick MATET, président Madame Dominique GUIHAL, conseiller Madame Marie-Laure DALLERY, conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163bf1d3aeb4b683cf412e9
3 décembre 2009
3 décembre 2009
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163d88599a586c22d6d44d9
25 mai 2010
25 mai 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163e582578519f70b5eb860
11 février 2010
11 février 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf19
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représenté par la SCP MALET C / LA CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (RSI) VENANT AUX DROITS D'AVA CANCAVA représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI BRU représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c092
28 mai 2008
28 mai 2008
représenté par la SCP MALET Confirmation Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362f
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Expéditions le : 2 NOVEMBRE 2016 Me Véronique PIOUX SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI T. I.
Source officielle3ème chambre
63be640b13ef607c90ab6833
10 janvier 2023
10 janvier 2023
immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 841 999 147, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Franck MALET
Source officielleChambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL - FIRKOWSKI SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 223/[Immatriculation
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857d4
25 juin 2001
25 juin 2001
S.C.P MALET C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B S.C.P BOYER LESCAT MERLE APPEL IRRECEVABLE GROSSE DELIVREE LE X...
Source officiellePage 8 sur 172