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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
G : 96 / 01665 CB / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 18 mars 1996 X... C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dcc
29 novembre 2006
29 novembre 2006
R.G : 05/02001COUR D'APPEL DE ROUENCHAMBRE 1 CABINET 1ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 18 mars 2005APPELANTS :Monsieur Alain Z...48, route de Ferrières27190
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a85
24 février 2017
24 février 2017
L'ordonnance de clôture est du 23 mars 2016.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcafdaf41a8356be594
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'ordonnance de clôture est intervenue le 6 mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a0
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Marie-Madeleine des conséquences dommageables de l'intervention volontaire pratiquée sur elle le 7 juin 1999 ; Vu le rapport du Professeur J. P B...
Source officielle1ère Chambre
635b721ab201587f74be0435
27 octobre 2022
27 octobre 2022
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
67ff39b2303a1b38839f7c49
15 avril 2025
15 avril 2025
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c57
15 avril 2025
15 avril 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ab
7 octobre 2008
7 octobre 2008
née le 20 Mars 1962 à MENDE (48000) ... représentée par la SCP M.
Source officielle1ère Chambre
677e14af26e046654dc50d83
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le coût total général de ce marché de travaux s'est donc élevé à la somme de 1.719.277,77 € HT.
Source officielle1ère Chambre
642d14f6cb8fa004f57da3f8
4 avril 2023
4 avril 2023
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e02
14 février 2006
14 février 2006
Serge BERTHET, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41e
30 janvier 2008
30 janvier 2008
GROUPE LG 40 rue du Bignon 35510 CESSON SEVIGNE représentée par Me Marie-Laure QUIVAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : URSSAF DU NORD FINISTERE Square Marc Sangnier 29455 BREST CEDEX représentée
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00800_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 mars 2024, M.
Source officielleChambre sociale
6a210979cdc6046d4708e0fb
3 juin 2026
3 juin 2026
L'incident a été plaidé lors de l'audience du 25 mars 2026.
Source officielleChambre sociale
63b677a0a853827c9026d28f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
BERTHELOT, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 4 janvier 2023.
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 03 juillet 2025.
Source officielleChambre sociale
67ee177151255e24994fc413
2 avril 2025
2 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e58
2 février 2016
2 février 2016
X... ... 72100 LE MANS représenté par Maître Yves PETIT, avocat au barreau du MANS INTIMEE : La SAS EISMANN 4 rue Berthelot 76150 MAROMME représentée par Maître MASSON, avocat au
Source officielleChambre sociale
635a21dec549ea05a7cd2d84
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officiellePage 8 sur 24