CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ff
18 octobre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 18 octobre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00710 Jean Marc X... / Raoul Y..., ATIVER, ès qualités de curateur ad hoc de M.
6253cc32bd3db21cbdd8f724
16 mai 2012
la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.
Ch.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f49
4 juillet 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
6e Chambre D
6035580059f146808bfdd027
11 mai 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre D ARRÊT AU FOND DU 11 MAI 2016 F.T.
6253c930bd3db21cbdd8782e
21 mars 2005
Grande Instance de BLOIS en date du 16 Octobre 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Jean François X...
6253c924bd3db21cbdd87606
6 juin 2005
2003 suivant déclaration d'appel du 11 Août 2003 APPELANTE : Madame X...e Y... épouse Z... née le 31 Mai 1949 à CHABONS (38690) 1014 route du Lac 38690 OYEU représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à
6253c8f3bd3db21cbdd86c8c
10 mai 2004
DU 10 Mai 2004 ---------------------- C.C/S.B Valérie X... épouse Y... Jean-Louis X... Z.../ Liliane A... Pierre B. Bernard M. SCP B.-M.
1ère Chambre
6162f3c824fee0dd3d00610c
26 juin 2012
rapport Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Catherine DENOUAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 15 Mai
6253cbbfbd3db21cbdd8e299
22 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
60359565d3c93fb9e983c0bf
30 mars 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre D ARRÊT AU FOND DU 30 MARS 2016 M-C.A.
6253cc6cbd3db21cbdd900f8
10 janvier 2013
Marie-Thérèse X... épouse Y... a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 14 mai 2012.
Chambre civile TGI
665abad997d5920008107e7a
26 avril 2024
Madame [K] [E] [G] [O] [T] [Adresse 9] [Localité 51] Représentant : Me Jean pierre GRONDIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉES : S.A.R.L.
1ère chambre civile B
6035f3076e492f58af614d0a
26 janvier 2016
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
1re Chambre B
616301554c6681071edf6809
12 avril 2012
et place de la SCP SIDER, avoués, assisté de Me Jean-Pierre GAULTIER, avocat au barreau de NICE.
6253c968bd3db21cbdd8840a
15 mars 2006
DU 15 Mars 2006 ------------------------- B.B/S.B Philippe HECTOR Y... Z... Brigitte B... divorcée Z... C/ S.A.
6253c889bd3db21cbdd858c4
25 juillet 2001
Après de nombreux échanges de conclusions et de pièces, Mademoiselle Karine X... a finalement conclu le 8 mars 2000 et Monsieur Roland Z... le 23 mars 2000, ce dernier ayant notifié le 29 mars 2000 le
6253ca57bd3db21cbdd8ac0f
27 février 2008
FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Georges X... ... 89630 BUSSIERES représenté par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François FERRAND, avocat au
6253c9f3bd3db21cbdd89a25
9 novembre 2007
Melle Jeanne, Hélène D... est décédée le 27 mai 2001, à l'âge de 79 ans, au centre hospitalier d'Issoudun où elle se trouvait momentanément, laissant pour lui succéder Mme Simone A... née Z... et M.
4eme Chambre Section 2
627a019ddd6bd9057dc56dcc
22 avril 2022
DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [W] [P] [Adresse 1] Représenté par Me Jean
Chambre 2-4
5fdbf06b000b31110a3768b6
16 janvier 2019
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de: M.
Page 8 sur 20