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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f2
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Maxime, né le 5 octobre 1994, - Mathilde, née le 30 mai 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902db
19 février 2013
19 février 2013
Matthias X... a régulièrement relevé appel général de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0b
5 octobre 2012
5 octobre 2012
VALIN, Conseiller, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 20 Septembre 2012, au cours de laquelle Mathilde VALIN a été entendue
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0e
5 octobre 2012
5 octobre 2012
VALIN, Conseiller, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 20 Septembre 2012, au cours de laquelle Mathilde VALIN a été entendue
Source officielleRétention Administrative
65bde82d85bad80008bc8350
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[K] [D], appelant assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde7
9 novembre 2012
9 novembre 2012
délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa2aaebb88318fda6f7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
), condamné la SCI Mathias à payer à M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
633e6fe5f8faf13e2e973cc1
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 04 Octobre 2022 à 15 h 12, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c839
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Mathias Y..., M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa1aaebb88318fda6f3
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Y] ont fait citer le 2 décembre 2022 la SCI Mathias, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa2aaebb88318fda6f5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par déclaration du 31 janvier 2023, la SCI Mathias a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0f
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Mathilde
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69cf55a1cdc6046d47f2fc3c
2 avril 2026
2 avril 2026
[P] [I] né le 19 septembre 1991 à [Localité 1], de nationalité marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Mathilde Mariette, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleChambre 1-2
69cf6a3bcdc6046d47f4a4e0
2 avril 2026
2 avril 2026
DESISTEMENT DU 02 AVRIL 2026 N° 2026/229 Rôle N° RG 26/02020 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPSXE [L] [N] C/ [B] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathilde
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a234dc79f9f0614f8a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
à la cour : Ordonnance rendue le 30 Janvier 2024 par le Président du TC de [Localité 7] N° RG : 2023R00648 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Mathilde
Source officielleRétention Administrative
657806beba3a458318c814bb
9 juillet 2023
9 juillet 2023
[S] [V], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Mme [M] [O], interprète assermenté en langue anglaise, présente lors
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90163
11 janvier 2013
11 janvier 2013
délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde
Source officielle1ère chambre civile
6a1fbb16cdc6046d47e955b7
2 juin 2026
2 juin 2026
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 10 SEPTEMBRE 2025 PRESIDENT DU TJ DE PERPIGNAN - N° RG F 25/00221 APPELANTS : Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca66
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Trois enfants sont issus de cette union : - Céline, le 7 octobre 1981 à SAINT MARTIN, - Emilie, née le 24 novembre 1984 à SAINT MARTIN, - Mathilde, née le 4 avril 1989 à SAINT MARTIN.
Source officiellePage 8 sur 120