CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 038 résultats pour « Mazurie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6799c43f5331f58c9ee86fe0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Mazars sous-entend que le CAC, en possession de ces informations, aurait détecté des anomalies et aurait changé son opinion sur les comptes de Dufour Yachts, ce qui n'est pas démontré.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL02410_20220325

Admin. Appel

25 mars 2022

25 mars 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2022, la commune de Villeneuve-lès-Avignon, représentée par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens, Barnouin, Vrignaud, Mazars, Drimaracci, demande à

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8887ad85da04f53a3b49

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

11/01/2021 [Adresse 20] [Adresse 20] Représentant : Me Stéphane MAZARS de la SCP AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS, avocat au barreau D'AVEYRON avocat postulant assisté de Me Aurore THUERY, avocat au

Source officielle
CA

2ème Chambre

677e14ac26e046654dc50d73

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Nathalie MARTIN, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE REQUERANTE ET : Monsieur [E] [O] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Ladislas MAZUR

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

635b71e0b201587f74be028c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

. : 18/07891 - N° Portalis DBVX-V-B7C-MAZE M. [H] [Y], représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON C/ M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00104_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., représenté par Me Mazas, demande à la cour :   1°) d’annuler le jugement du 9 mai 2023 du tribunal administratif de Montpellier ;   2°) d’annuler la décision portant retenue de son permis

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00243_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

partie perdante dans ces instances, une somme de 1 000 euros à verser à Me Mazas et une somme de même montant à verser à Me Bazin en application de ces dispositions.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6710aa76be64d7e510245206

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Sasu Eurovia), assurée auprès de la Sa Sma, le lot voirie et réseaux divers (Vrd), 'à la Sa Mas Btp, assurée auprès de la Smabtp, les lots gros oeuvre et enduit, 'à la Sas Constructions Métalliques Mazur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9201d

Appel

16 février 2015

16 février 2015

A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 FEVRIER 2015 --- = = = oOo = = =--- Le SEIZE FEVRIER

Source officielle
CA

20e chambre

65321ba29e4ea48318f5b1d9

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

RG 23/06937 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WD2Q ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [P] [G] Me Julia MAZIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eba

Appel

12 février 2016

12 février 2016

COMPARANTE-assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX représenté par Monsieur A... ; ASSOCIATION

Source officielle
CA

Sécurité sociale

5fdbdab46814eeb9e077fc73

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 22 JANVIER 2019 APPELANTS : [A] [S] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Ladislas MAZUR-CHAMPANHAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

RJ/ MCM DIVORCE Grosse délivrée à Me MAZURE et DUFRAIGNE, avocats Le SIX JANVIER DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643105f428558704f52e67c7

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La société Ateliers de [Localité 2] SAS soutient que le rapport du cabinet d'expertise comptable Mazars sur la base duquel Monsieur [X] a chiffré ses demandes de rappel de salaire à compter de l'année

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162da6edda066944ee0e840

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

2002 et s'appliquant tant aux contrats déjà existants et garantis qu'à ceux à venir, souscrit pour une durée ferme de deux ans prenant fin au 31 décembre 2003 et introduisant une clause dite de 'bonus-malus

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6866137d27f49a37ec714e6c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Y] [C], exerçant sous l'enseigne 'MANU AUTO', ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Franck WALGENWITZ, magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 14 Janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91206

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

COMPARANTE, assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : Monsieur Olivier Y..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90216

Appel

4 février 2013

4 février 2013

A demande de fixation ou de de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée à Me DUMONT et Me MAZURE, avocats Le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00860_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00869_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés

Source officielle

Page 8 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC523 résultats

Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

Voir →

Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

Voir →