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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871f0
13 janvier 2005
13 janvier 2005
audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Alain X..., Madame Sylvette Y... née X..., Madame Denise X... née Z... et Monsieur Michel
Source officielle1ère Chambre
627b552176c5d9057df7ffd6
10 mai 2022
10 mai 2022
20/00386 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GNW2 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ANNECY en date du 04 Décembre 2019, RG 17/00126 Appelante COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES
Source officielle1ère Chambre
627b552276c5d9057df7ffd8
10 mai 2022
10 mai 2022
20/00388 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GNW6 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ANNECY en date du 04 Décembre 2019, RG 18/00646 Appelante COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652e25f992ba098318768415
16 octobre 2023
16 octobre 2023
française demeurant [Adresse 9] [J] [F] née le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 7] (33) de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentées par Maître DEMAR substituant Maître Michel
Source officielle1re Chambre C
616343f288dc29ccde27f089
28 juillet 2011
28 juillet 2011
NOVA, dont le siège est [Adresse 8] représentée par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par la SELARL DRAILLARD MICHEL, avocats au barreau de GRASSE, substituée par Maître Muriel
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92483
26 mars 2015
26 mars 2015
ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 19 --------------------------- 26 Mars 2015 --------------------------- RG no15/ 00014 --------------------------- Philippe-Jean-Roger X..., Michèle
Source officielle1ère chambre civile B
6162cf6b8b4dc27576e7b727
19 juin 2012
19 juin 2012
Au cours de l'année 1998, la société Michaux Gestion a transmis à la société CM-CIC Sécurités plusieurs ordres de vente des titres détenus au nom des consorts [N] et de crédit de comptes ouverts au nom
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d10
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Madame Jeanne Louise X... épouse A... ... 73800 STE HELENE DU LAC représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BARRUEL, avocat au barreau de ST-ETIENNE Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996e
5 juillet 2007
5 juillet 2007
L'acte authentique mentionnait aussi que l'acquéreur avait établi au profit de Michel Y... un contrat de travail à durée indéterminée en tant que directeur commercial.
Source officielle11e Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4efc
20 novembre 2014
20 novembre 2014
résiliation du bail, ordonné l'expulsion de la SARL la Vallée des Oliviers sans astreinte, condamné la SARL la Vallée des Oliviers à payer à Maître [F] [U] es qualité la somme de 159.720,23 euros au titre
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2749
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Michel CHALACHIN, Président de chambre - Mme Nicole COCHET, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63ed13ef607c90ab6736
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Z] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1397 DEFENDEURS A LA REQUÊTE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61632f4714ec5f96a7da08ac
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Adresse 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Marc MESSAGER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 22 septembre 2011 tenue par Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90931
25 juillet 2013
25 juillet 2013
. 2338-98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BRIANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCFO SAS M SAVEL MACONNERIEc/S.A
679875d75d0c5ebad4c058b0
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Ce DGD comprend la plus-value relative au travail le samedi, étant précisé que le site est classé Seveso.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a5a5ae27812390def5
10 avril 2025
10 avril 2025
Florence LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Michelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02398_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Vallée
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93146
11 avril 2016
11 avril 2016
.-19330 CHAMEYRAT représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 7535 du 14/ 03/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e043
26 mai 2011
26 mai 2011
lui aurait mis un doigt dans les fesses, que Papy avait dit qu'il allait mettre une grosse claque à Michel et que Papy aurait dit à l'enfant de ne rien dire que ceci devait rester secret » ; que Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889f2
19 octobre 2006
19 octobre 2006
Michel Y... a quitté la société INNOTEC en raison de l'absence de fourniture de moyens.
Source officiellePage 8 sur 99