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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
657806beba3a458318c814bf
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[S] [E], appelant, assisté de Me Marie-dominique MOUSTARD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163a7aa9e14e201140bd98a
9 septembre 2010
9 septembre 2010
civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163c2c21a5f0a71dc3c91db
6 mai 2010
6 mai 2010
civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d5b6c8005eb80ab945e4
1 avril 2010
1 avril 2010
Me Thibaud d'ALES plaidant pour la société d'avocats CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : K 112, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163e0f8925cfde126683778
17 décembre 2009
17 décembre 2009
représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Michel BLUM, avocat au barreau de PARIS, toque : D 690, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Ces personnes ne pouvaient donner d'information sur l'ingestion forcée de moutarde par Guillaume D..., ni l'injonction faite à Laëtitia F... de rejoindre Eric S... dans sa chambre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad3b63d827c909cacc0
6 janvier 2023
6 janvier 2023
HERTEL SA [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Joëlle MOUCHART GOLDZAHL de l'AARPI SQUAIR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0509 INTIMEES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE ONDUL'YONNEc/S.A
6253ca94bd3db21cbdd8b726
31 mars 2008
31 mars 2008
J'ai passé plus d'une heure à chercher des Bat Moutard. Corinne a fait de même.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00789_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Ce rapport est par suite suffisamment complet sur l'information reçue par la patiente, même si un certificat médical du 31 juillet 2020 indique qu'il y a eu " une complication suite à un mouchage " sans
Source officielleChambre Premier Président
635388a9513cb5adff94380a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce n'est pas la première fois, il a fait des tentatives de suicide par médicaments aussi par inhalation de gaz moutarde. Aujourd'hui, il ne fait plus partie de l'association, il va mieux.
Source officielleRétention Administrative
657806bdba3a458318c814b9
9 juillet 2023
9 juillet 2023
[U] [P] via son conseil, Maître Marie-dominique MOUSTARD, a indiqué s'en rapporter 'à l'acte d'appel qui contient la motivation et les moyens soulevés par M. [P]'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa62
25 juin 2012
25 juin 2012
Disparition des mouchards et doubles de cartes bleues pour les mois de mars, avril et mai 2006. » 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8579c
3 mai 2001
3 mai 2001
Lors des débats et du délibéré Monsieur SOLLE-TOURETTE, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS: Madame Z..., adjoint administratif faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d12
24 janvier 2006
24 janvier 2006
chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889ed
12 septembre 2006
12 septembre 2006
chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd89244
19 décembre 2006
19 décembre 2006
d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893db
23 octobre 2007
23 octobre 2007
d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89924
13 novembre 2007
13 novembre 2007
barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a5
9 septembre 2008
9 septembre 2008
RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a6
9 septembre 2008
9 septembre 2008
RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officiellePage 8 sur 20