Quatrième Chambre ARRÊT No R.G : 04/03115 Mme Norberte Aimée X... épouse Y... Z.../ Mme Mélanie A... Mme Claude BERNARD M. Michel B...

A..., représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) à titre principal, de renvoyer l’affaire au tribunal ; 3°) à titre subsidiaire, d’annuler pour excès

[M] [L] a été recruté par la société Norbert Dentressangle Mediterranee à compter du 21 juin 2006 en qualité d'« agent de quai, groupe 3 coefficient 115 ».

CI Norbert C... CPAM DE CAGNES SUR MER DÉBATS : A l'audience publique du 05 Avril 2000 l'affaire a été mise en délibéré à l'audience du 14 Juin 2000.

Article 4 : L'Etat versera à Me Norbert Clément, avocat de M.

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Norberto

Jhu Norbert Y... et Madeleine X... ont été condamnés par un jugement du Tribunal de Grande Instance de BEZIERS en date du 20 mars 1996, assorti de l'exécution provisoire, à payer à Joseph Z... la somme

... ... 02000 W- CHLEF- ALGERIE Non comparant ni représenté DEFENDERESE A LA REQUETE : CRAM DE MONTPELLIER 29 Cours Gambetta BP 1001 34068 MONTPELLIER CEDEX 2 Représentée par Monsieur Norbert

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2013, Mme C, représentée par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de

A, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

B, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'enregistrer sa demande d'asile

U..., Jean T...Pause, Félicien Z..., Ludovic Z..., Marie V...Pause, Laurent W...Pause et Marie XX...Pause, Charly B..., Marie K...Pause veuve B..., Marie Josée J..., Marie YY...Pause, ZZ...et Norbert Z

Il y a ainsi lieu de mettre à la charge de l'Etat, sur ce fondement, la somme de 1 000 euros à verser à Me Norbert Clément, avocat de M.

[Z] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Carine KALFON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0918 INTIME Monsieur [D] [S] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Norbert GOUTMANN de

Norbert D... et Mme Madeleine X... ont été condamnés conjointement par jugement du Tribunal de Grande Instance de BEZIERS en date du 20 mars 1996 assorti de l'exécution provisoire, à payer à M.

entre Eric X... et son épouse et de la succession de Eric X..., les motifs du jugement selon lesquels le bien immobilier, objet de la donation en nue-propriété du 6 juillet 1999 par Angèle B... veuve NorbertX

entre Eric X... et son épouse et de la succession de Eric X..., les motifs du jugement selon lesquels le bien immobilier, objet de la donation en nue-propriété du 6 juillet 1999 par Angèle B... veuve Norbert

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Vanessa Y... ... 35136 ST JACQUES DE LA LANDE Appelante, comparante en personne, assistée de Me Isabelle MARTIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur Norbert

- N° Portalis DBVR-V-B7G-FDGW , APPELANT Association KÉDOUCHA prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Norbert

Française Profession : Pharmacien, demeurant [Adresse 4] Madame [S] [V] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1976 à Bruxelles de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Norbert