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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854ab
1 mars 2001
1 mars 2001
Il ajoute qu'à bon droit le juge-commissaire a retenu l'absence de lien juridique entre la B. et la S., que c'est au mépris du contrat de crédit-bail que la S. a donné les pelles en location.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26c7c1ccb0008628f43
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 3 janvier 2022, la Société NEWLOC a mandaté la Société TRANSPORTS GARDAN, assurée auprès de la société AXA FRANCE IARD pour effectuer une opération de transport d'une pelle de 25 tonnes, du site NEWLOC
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
PUBLICS LANCELOT « ETPL » dont l'activité relève du secteur des Travaux Publics en Guadeloupe a acquis auprès de la société LIMA TP, sise à BOISSEUIL (87), moyennant un prix de 270 100 euros HT une pelle
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6849133a73d71a3e1cc31e53
12 juillet 2024
12 juillet 2024
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [K] [V] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877ce
3 mai 2005
3 mai 2005
MAI 2005, par Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier EXPOSE DU LITIGE Courant novembre 2001, la SARL TRANSPORTS VILLARD a été chargée par la Menuiserie du PELEM
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f1
24 juin 2008
24 juin 2008
par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PAU I FAITS ET PROCEDURE : Le 4 juin 1998, la société MAS a passé avec Monsieur A...un contrat de location de matériel (pelle
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c1dab039e415d932a4
1 avril 2025
1 avril 2025
en la personne de son représentant légal N° SIRET : 842 755 399 [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR Représentée par Me Mikaël PELAN
Source officielleChambre 3-1
6348fedd63d497adffda3d97
13 octobre 2022
13 octobre 2022
EXPOSE DE L'AFFAIRE Pour la période courant entre le 16 janvier 2017 et le 23 janvier 2017, la société ROGNES PISCINES a loué auprès de la société AVEMAT une mini pelle
Source officielle2ème chambre civile - HSC
68e9e9e6bb2ead0a581fb06a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [Y] [K] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielleCour d'Appel
Vu l' appel interjeté par Monsieur X... Y..., le 17 Juin 2002c/Monsieur Z
6253c8f4bd3db21cbdd86ce5
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Z... n'avait pas vu le véhicule tracto- pelle ; M. X... a donc demandé qu'une part de responsabilité à hauteur de la moitié soit laissée à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb3
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Par décision du 10 octobre 2008, monsieur le préfet du RHÔNE a proposé à monsieur Patrick X... de poursuivre son hébergement au sein de la structure "TRAIN DE NUIT", en place de stabilisation pérenne.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
695bd6bc75782d5f06dd8ff1
2 janvier 2026
2 janvier 2026
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [L] [K] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d8
5 juin 2007
5 juin 2007
Attendu qu'au cours de ces travaux un engin de chantier de type mini pelleteuse BOBCAT 325 a arraché une canalisation de gaz, propriété de la S.A. GAZ DE FRANCE.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
642bbfbbd49e0104f58f0062
3 avril 2023
3 avril 2023
Komatsu PC 118) vous confirme que l'achat de la pelle sera validé à condition qu'à la fin du contrat la pelle soit vendue moyennant une VR de 10% soit 12650 euros ( valeur machine : 126 500 euros HT)
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fde5f542ee2173a4bc4d365
22 juin 2018
22 juin 2018
La société Vattel qui n'a jamais pris sérieusement en compte les réclamations de la société UNI'AGRID a mis cette société dans l'impossibilité d'utiliser la pelle.
Source officielleAvis
CADA:20227431
12 janvier 2023
12 janvier 2023
b) Combien y a-t-il de BRAV-M pérennes et quand ont-elles été créées ? c) Qu'est-ce qui distingue, plus généralement, le mode d'organisation des BRAV, y compris les BRAV pédestres et les BRAV-L. ?
Source officielleChambre commerciale
64f17f2a92dd7fd9692bbd17
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par ordonnance du 21/05/2021, le juge commissaire a admis la créance de la Sarl [Localité 4] RENTING à hauteur de la somme globale de 1 925 180 francs CFP pour la location d'un tracto pelle et d'un véhicule
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f228558704f52e6c5f
7 avril 2023
7 avril 2023
Il soutient qu'il a été victime d'un ordre donné par le chef de chantier au chauffeur de la pelle mécanique, de casser le tuyau avec la pelle plutôt que de le faire manuellement.
Source officielle2ème chambre section A
62e37911f18708e2e904b016
28 juillet 2022
28 juillet 2022
AJ2P agissant par Me Justine PELENC, en sa qualité d'administrateur de la Sté BLUEWOOD, placée sous régime de sauvegarde selon jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 19 février 2020 [Adresse
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d94
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Elle précise que l'accident s'est produit alors que la mini-pelle était à l'arrêt et ne fonctionnait pas, et que M.
Source officiellePage 8 sur 264