CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 347 résultats pour « Pierre ALFORT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6868b5199508abe851204618

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre Commerciale Cabinet de Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 24/04086 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MPS3 N° minute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b038

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2008 XF No 2007 / 26 Rôle No 06 / 15825 Alberte X... veuve Y... Roger Y... C / Pierre Z...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01626_20221123

Admin. Appel

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89575

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

La société ALBERT TRAVAUX a relevé appel de ce jugement le 25 avril 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d21

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Albert X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929b1

Appel

1 juin 2015

1 juin 2015

Par jugement en date du 25 septembre 2012, le conseil des prud'hommes de POINTE A PITRE a débouté M. Jean-Albert X... de l'ensemble de ses demandes. M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01218_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mme A, recrutée en 2010 en qualité de maître contractuel de l'enseignement privé, enseignait la coiffure au lycée Albert Pourrière, au Petit-Quevilly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a917

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Instance de BOBIGNY-RG no 04 / 14816 APPELANTS Madame Micheline X... épouse AA... ... 93220 GAGNY Monsieur Jean Charles X... ... 85540 SAINT VINCENT SUR GRAON Monsieur Jean Pierre

Source officielle
CA

14e chambre

6035ed1f76a69b5306add1e6

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Ces affirmations sont démenties par les pièces versées aux débats.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03204_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f656

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Il n'a donc fourni aucune pièce permettant d'apprécier ses capacités financières. Elle précise que les deux enfants sont scolarisées à l'école primaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8773d

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

DU 13 SEPTEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre Y... né le 29 Février 1948 à PARIS (14ème) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d537

Appel

17 septembre 2010

17 septembre 2010

Albert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb3

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Philippe-Maurice Albert Victor Amédée DE Y... Louis-Albert Victor Marie DE Y... C / S. C. I. MARIN Patrick Edouard Tancrède Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV

6253cceabd3db21cbdd91b0d

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Le 29 octobre 2003 M Jean Pierre X... s'est rendu au domicile de son oncle Albert Y...pour l'aider à couper du bois. Albert Y...avait demandé au Gaec de lui prêter sa fendeuse à bois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e7

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Albert Y..., Mme Nicole Y... épouse F..., M. Georges Y..., M. Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise D...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX03067_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier, alors que les bâtiments existants sont déjà raccordés aux réseaux publics, que la notice descriptive du dossier de demande précise que " l'alimentation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85db4

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

AXA ASSURANCES Jean-Marc Y..., Albert Z... Francis A... Société QUERCY P.V.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a2

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

A...), avocat au barreau de PARIS, toque : L 187 INTIMES Monsieur Albert X... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b8b

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Albert, la SARL Z...

Source officielle

Page 8 sur 118

← PrécédentSuivant →