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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

69fd7e36cdc6046d47044707

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

INTEGRATED SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 6] à [Localité 5] représentée par Me Valérie SPIESER-DECHRISTE, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6789f3bfc2a5bdff9702ffd0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

S'agissant du prêt de main d''uvre illicite qui aurait été réalisé par la société ROBERT WALTERS au profit de la société PRODIGIOUS, la cour relève que la société ROBERT WALTERS a mis un disposition un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba9

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Elle a été rétablie à la demande de Robert X... reçue au greffe le 15 juin 2010.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbeda31367c908eb7f3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

devant la Cour composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdd7493399137208b98f5ff

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Robert X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdc5d5b4838b181373c5d65

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

Robert Y... de l'ensemble de ses prétentions, - condamner M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA01054_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Mme Robert fait appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61629882201c88caf8c4e2c4

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

cause la société Robert de ses autres demandes, y ajoutant, d'écarter des débats les pièces 15 à 24 communiquées par l'intimée le 8 janvier 2013, de condamner la Sarl Robert à lui payer une somme de 3.000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abeb

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

ROBERT GESTION DE BIENS Robert Y...

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63201e3939bca9fcb099eeb9

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

ROUBLOT, Conseiller, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6263990681d302277d8e8bbe

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63b91abcb63d827c909cac3a

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

ROUBLOT, Conseiller. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8914781dc057dee7cd4

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Robert Lavigne [Localité 2] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Anis RAHI, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65336ae6bb40ec8318f31c7e

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

ROUBLOT, Conseiller. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd5abeea711e038c958f63

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

C/ Robert Z... Simon A... Xavier B...

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d7551627057d32dfb6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ROBERT SCHMITT,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CB/MK Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e826

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Armand Robert X... né le 26 Août 1972 à AUCH (32000) ...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01737_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La SAS Iadaptime, qui a pour objet de développer des robots autonomes constructeurs de logements, a sollicité le 20 avril 2022 la restitution d’une créance de crédit d’impôt recherche au titre de l’année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223d

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Robert X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c287

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.

Source officielle