Deux enfants sont issus de cette union : - Romane, née le 15 novembre 1996, à Tours (Indre et Loire) - Antoine, né le 6 août 2000, à Tours.

SCI DELAPIERRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CALLEN de la SELARL ROMAIN CALLEN Me Yoann LAISNÉ Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Par acte notarié du 7 février 2007 les époux X... ont fait donation à l'un de leurs 2 fils (Romain) d'une des 6 000 parts du capital de la S.N.C. X....

conclu entre la société SCEA DU GRAND ROMANS et [Y] [I] et de mettre hors de cause la société SCEA DU GRAND ROMANS, - de juger que la rupture du contrat est à l'initiative de [Y] [I] et produit les effets

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2017 Appel d'une décision (N° RG 2015F01408) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS

Maître [J] [B], la SCP [J] [B] Romain SAINT SAENS et [C] [B], la SA MMA IARD et la MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES se sont constituées intimées le 8 février 2024.

Romain Y..., intervenants volontaires en qualité de co-indivisaires alors que l'affaire était radiée à la suite du décès des demandeurs, n'était pas recevable, de dire et juger nuls et non avenus tous

NOIRECLERC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 28 Janvier 2020 enregistré au

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 03 NOVEMBRE 2022 Appel d'une décision (N° RG 2020J00047) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS

représentée par Me Laurent RIQUELME, avocat au barreau de PARIS, toque : D295 PARTIE INTERVENANTE : L'UNEDIC Délégation AGS CGEA IDF EST ... 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par Me Romain

F, perdue en raison de la faute commise par le centre hospitalier de Romans-sur-Isère.

Rôle N° RG 22/04373 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJDNO [D] [R] veuve [I] C/ [H] [I] épouse [G] [X] [I] épouse [O] [T] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain

2024/289 Rôle N° RG 24/00136 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYAH [U] [E] C/ Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain

Greffière stagiaire en préaffectation, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [F] [I] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de [8] Non comparante, représentée par Me Romain

leur requête conjointe, prononcé le divorce entre les époux Pascal X... et Catherine Y..., homologué leur convention aux termes de laquelle ils exercent en commun l'autorité parentale sur les enfants Romain

; - dans la mesure où elle s'acquitte de ses impositions en Roumanie, la convention franco-roumaine fait obstacle à une double imposition, les bénéfices imposables réalisés en France devant nécessairement

] C/ [B] [L] [N] [C] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Victor GUERARD Me Romain

[K] [X] né le 03 Juin 1992 à [Localité 4] (ALLEMAGNE) de nationalité Roumaine Vu la requête reçue au Greffe du Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de Nîmes le 07 juillet 2023