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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586663
17 octobre 2024
17 octobre 2024
brutale des relations commerciales établies, - condamné la société Elpe Events à payer à l'association France Galop la somme de 3.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure, - débouté le sparties
Source officielle1re Chambre A
60364e3831baceaf75cd1eca
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Attendu que le linguet de commande de soupape, dont la rupture est à l'origine de la panne, n'a pas été conservé ; Qu'il évoque la possibilité d'une réalisation de la vidange par les établissements Speedy
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00733_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de 2017 faisant état d'un montant de 18 230 euros de revenus, et d'un autre sur les revenus de 2018 faisant état de 18 830 euros de revenus ainsi que d'un contrat de travail conclu avec la société " Speedy
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00497_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Si la requérante fait valoir qu'elle aide sa fille, de nationalité française, en s'occupant de son petit-fils, atteint de quadriplégie avec dystonie spastique, elle ne démontre pas que sa présence en France
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616348f9543823d76b03179d
25 octobre 2010
25 octobre 2010
Ces médecins ont conclu ainsi : -séquelles : triplégie spastique associée à des troubles du comportement, troubles cognitifs, troubles de la compréhension et ralentissement psychomoteur majeur - ITT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
642e75b08b510604f5bc1d8c
5 avril 2023
5 avril 2023
médical, à destination d'un médecin-conseil de la compagnie d'assurance, relève notamment qu'au jour de l'expertise, 'le tableau clinique est dominé par une hémiplégie droite massive, homogène, très spastique
Source officielle2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c587857e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
La pratique du bloc-moteur consiste à injecter au contact d'un nerf innervant un muscle spastique (induisant une contraction musculairen réflexe exagérée) un anesthésique local afin de vérifier si le muscle
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00680_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que le fils de A C, âgé de onze ans à la date de l'arrêté contesté, est atteint, depuis l'âge de sept ans, d'une paraplégie spastique grave au niveau des membres inférieurs
Source officielleRETENTIONS
661f66042313f20008a52623
16 avril 2024
16 avril 2024
Suivant procès-verbaux de carence à l'obligation de pointage en date du 15 novembre 2023 et 24 janvier 2024 les policiers de la SPAFT ont relevé que [O] [T] ne s'était pas présenté pour émarger sa feuille
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61627b5692e3db741f8570b6
22 mars 2013
22 mars 2013
Vu les dernières écritures de sparties auxquelles il convient de se référer pour l'exposé de leurs moyens de fait et de droit ; La SCI LAGES a interjeté appel par acte du 12 avril 2010.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00597_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier et en particulier des certificats médicaux que la fille du requérant, née prématurément en 2016, souffre d'une quadriparésie spastique.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01200_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
est constant que l'enfant Marc-Aurel A, né le 17 décembre 2004 et âgé de 15 ans à la date de la décision attaquée, est atteint d'une infirmité motrice cérébrale marquée par une hémiplégie droite spastique
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00753_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La requérante, qui a levé le secret médical, souffre de tétraparésie spastique depuis la naissance.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01743_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
demandeur d’asile puis, sous couvert d’une autorisation provisoire de séjour délivrée en raison de l’état de santé de leur fils mineur, A..., qui souffre d’un handicap neuro-moteur à type de paraparésie spastique
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00542_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, gardien de la paix affecté au sein du service de police aux frontières territorial (SPAFT) de Lyon, où il exerce des fonctions d'accueil, a été placé en arrêt de travail du 18 janvier au 30 septembre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00647_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que le jeune A souffre d'une encéphalopathie épileptique sévère associée à une tétraparésie spastique causée par une anoxie périnatale, ce qui a conduit le préfet de la
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02320_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
des séquelles qu'il a conservées à la suite d'un accident de la circulation dont il a été victime en juillet 2018, qui se traduisent par un déficit complet de deux membres inférieurs, une paraplégie spastique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02625_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme C..., née prématurée en 2010, souffre d’une quadriplégie spastique avec difficulté de marche et chutes fréquentes et a bénéficié en France d’une chirurgie
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00933_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi d’assistante d’un chef de produit et
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00937_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de conseillère de vente au magasin
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