sur deux qui sera, pour tenir compte que le père travaille souvent les fins de semaine et est libre dans la semaine, fixée selon les modalités suivantes : - la semaine où le père aura la résidence,

, 4 semaines ou comme en l'espèce des cycles sur 12 semaines.

, 4 semaines ou comme en l'espèce des cycles sur 12 semaines.

en très haute saison et quatre semaines en haute saison est de 450 576 euros, proche de celui retenu par l’administration ; - la rectification opérée en matière de dépenses non engagées dans l’intérêt

qu’il prévoit que les ordures ménagères résiduelles et les emballages ménagers recyclables sont collectés une fois par semaine en porte à porte.

sur deux, les semaines paires, du vendredi à 18 H 00 au lundi matin à la rentrée des classes, avec extension aux jours fériés accolés, plus un mercredi sur deux les semaines impaires de 10 H 00 à 18 H

à la commune, ainsi que toutes les lettres écrites par les conseils des époux A, en deuxième lieu, d'enjoindre à la commune de Grasse de lui communiquer les documents demandés, dans le délai d'une semaine

[A], vous bénéficiez comme tous les salariés de l'entreprise de 5 semaines de congés payés ainsi que de 4 jours de congés exceptionnels, que les congés payés aient été octroyés par semaines entières, votre

sur deux et à défaut, les fins de semaine paires du samedi 9 h30 au dimanche soir 17 h30, ainsi que la moitié des vacances scolaires, deuxième moitié pour le père les années paires

Par une décision n° 465395 du 20 octobre 2023, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a annulé l'arrêt du 29 mars 2022 de la cour en tant qu'il statue sur les préjudices relatifs à la monoplégie du

en décomptant les heures dépassant les 35 heures par semaine.

Condamnation des employeurs à payer les heures supplémentaires réclamées par la salariée, ainsi que les indemnités afférentes (congés payés, prime de vacances), le rejet des arguments de l’employeur v

, revient à les priver d'une part importante de leurs droits à congés par rapport à des salariés travaillant 5 jours par semaine.

La CPAM du Tarn a considéré que l'ensemble des conditions du tableau étaient remplies et a pris en charge la maladie à ce titre.

Cette réponse est donnée dans un délai de deux semaines à partir de la réception de la requête.

que celles-ci sont contraires au cahier des charges du lotissement «lotissement [Adresse 20] » encore appelé « [Localité 17] [Localité 11] », dans un délai d'une semaine suivant signification du présent

de la Mayenne portant refus de titre de séjour, obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter une fois par semaine

Les appelants concluent à la réformation de la décision entreprise et demandent qu'il leur soit accordé un droit de visite et d'hébergement une fois toutes les trois semaines.

[P] [S] et Mme [D] [T] épouse [S] tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de représentants légaux de leur fils mineur, [M] [S], aux dépens d'appel.

SUR CE Attendu que n'est pas contestée la disposition du jugement déféré relative à l'exercice conjoint de l'autorité parentale, de sorte que cette disposition non critiquée doit être en tant que