Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre de la famille
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
Août 1955 à [Localité 6] (66) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER avocat postulant assistée de Me AUDIER-SORIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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2 avril 2025
2 avril 2025
siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, substituée à l'audience par Me Sophie SORIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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16 janvier 2014
16 janvier 2014
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Maud HAYAT SORIA
Source officielleCour d'Appel
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6 septembre 2006
6 septembre 2006
* * *FAITS ET PROCEDURE Louis X... et son épouse Martine SORIA ORNA ont créé en 1966 un restaurant dénommé L'HOSTAL sis 4 promenade Jean-Baptiste Marty à Sète (34) où ont travaillé leurs quatre
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00272_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Chenevoy, représentant la société appelante, celles de Me Provost, substituant Me Adde-Sobra
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
REALISATIONS [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Michael GABAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC95 INTIME Monsieur [D] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Ondine SORIA
Source officielle6e chambre
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
[W] [J], né le 27 novembre 1962, a été engagé par la société ICL Sorbus selon contrat de travail à durée déterminée daté du 16 juillet 1996, pour la période du 22 juillet au 31 décembre 1996, en qualité
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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22 septembre 2010
22 septembre 2010
poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Denis MONEGIER DU SORBIER
Source officielle2ème Chambre
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5 mai 2022
5 mai 2022
la servitude serait instaurée au profit du fonds des intimés est déjà à usage partiel de passage, non seulement pour les copropriétés appelantes elles-mêmes, mais également pour la copropriété des Sorbiers
Source officielleCour d'Appel
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18 septembre 2008
18 septembre 2008
libéré de son obligation de non-concurrence depuis le 7 mars 2005, la société FLEURUS, n'a pas hésité, par sa lettre du 7 octobre 2005, soit sept mois plus tard, à faire pression sur les Éditions du SORBIER
Source officielle1ère chambre civile B
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11 décembre 2012
11 décembre 2012
[UY] [MM] né le [Date naissance 150] 1935 à SORA (ITALIE) [Adresse 120] [Localité 235] Mme [I] [L] épouse [DO] née le [Date naissance 149] 1922 à [Localité 294] (69) [Adresse 73] [Localité 328
Source officielleCour d'Appel
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19 janvier 1999
19 janvier 1999
BEUCHER, Avocat au barreau d'ANGERS La Société LR MONOPRIX DISTRIBUTION (SA). 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS Représentée par Maître VICART, avoué Assistée de Maître MONEGIER du SORBIER, Avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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17 octobre 2017
17 octobre 2017
en vue de transmettre les offres d'emploi disponibles dans l'entreprise, et le 21.02.2014, deux annonces ont été communiquées aux salariés correspondant au postes de chef du service éducatif service SORA
Source officielleCour d'Appel
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16 septembre 2008
16 septembre 2008
Attendu qu'en effet l'expert a scindé les dégâts en deux zones où ils sont soit concentrés, soit diffus ; Attendu que pour les dégâts diffus, il a estimé le tout à 18. 280 €, outre les tiges de sorbier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
ID VERDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 15] Représentée à l'audience par Me Thomas FORRAY de la SELAS SORBA PAYRAU SOCIETE
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df1
7 décembre 2007
7 décembre 2007
84160 LOURMARIN comparante en personne, assistée de Maître Christine ETIEMBRE, avocat au barreau de LYON intimée sur appel incident, INTIMEE : SOCIETE TENTATION 1 bis rue de la Rivière 42290 SORBIERS
Source officielleCour d'Appel
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28 janvier 1999
28 janvier 1999
RENAULT deux oeuvres sur bois ; FACTURE 61 D'"AVRIL 1975" LIBELLEE AU NOM DE "RENAULT - RUE DE LANGALERIE - LAUSANNE (SUISSE)" Considérant que cette facture concerne quatre oeuvres : "SONORAMI", "SORA
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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22 août 2023
22 août 2023
-SORREBA [Localité 3]. M. [X] commence l'entretien en disant qu'il fait une courte introduction puis le laissera faire la présentation. 25Mn sur une heure avant de me laisser la parole.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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18 mai 2016
18 mai 2016
[D] consistant en la mise en oeuvre du procédé «MUR AL SOBRA» proposé par la défenderesse SMABTP, - dire si ce mode préparatoire bénéficie d'un référentiel technique, une pérennité décennale et s'il
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89608
4 septembre 2007
4 septembre 2007
L'expert a retenu la somme de 1 654 000 € TTC au titre du montant de la portion des travaux réalisés à la rupture du contrat sur la base du rapport B... (1 658 415. 94 €-travaux SOREBA), après
Source officiellePage 8 sur 9