Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e05
27 février 2004
27 février 2004
Monsieur X... affirme que le d,lit d'abus de confiance, . le supposer ,tabli, l'a ,t, pour le compte de la soci,t, ECOMECA et que la faute reproch,e par la soci,t, SOGELEASE n'est pas d,tachable de ses
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d2
28 novembre 2007
28 novembre 2007
; Attendu que les opérations d'expertise ont mis en évidence que la Commune de Causse-de-la-Selle comporte environ 5 000 hectares et l'essentiel de la superficie est représenté par des landes et taillis
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6263993781d302277d8e8c66
22 avril 2022
22 avril 2022
[X] a déclaré travailler à titre principal sur la poinçonneuse, sur laquelle ses mains étaient sur un tablier qu'il fallait tirer, pousser, avancer, reculer, que les tôles en aluminium coupées pesaient
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638713ef607c90ab6535
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Enfin, les terres, en landes et bois taillis, pour les autres parcelles.
Source officielle15e chambre
60360443363848695e3fc51d
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Le premier concernait la fourniture de pyjamas (lot n°4) et le second, celle de la fourniture de tabliers (lot n°2).
Source officielle1ère Chambre
634e41dcdfc182adff7ad586
17 octobre 2022
17 octobre 2022
nationalité française, acquéreur, portant sur les parcelles sises à [Localité 15], en nature de Sols De Bois, figurant ainsi au cadastre : * un terrain cadastré section B [Cadastre 13] en nature de Taillis
Source officielle3e chambre
6034b4357409d89ff31e793f
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Le 6 janvier 2006, le docteur [L] a reçu Mme [M] en consultation, constaté une rectocèle de grade 2, une éventration péri-ombilicale et un tablier abdominal douloureux.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616348f3543823d76b03177a
7 juin 2011
7 juin 2011
INTIMÉS : [H] [S] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 7] comparant en personne, assisté de Me Cécile RITOUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nora TAOULI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616348f3543823d76b03177b
7 juin 2011
7 juin 2011
K] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 6] (69) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Cécile RITOUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nora TAOULI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A
652f78abb053208318995942
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Cependant, les chemises qui sont commercialisées sous la marque litigieuse ne constituent pas des articles identiques aux tabliers qui sont commercialisés sous la marque '1855" et il ne s'agit pas non
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4c
17 avril 2008
17 avril 2008
, ni l'exploitation des taillis et ne peut en aucun cas être tenu responsable des mauvais choix de gestion de M.
Source officielleRéférés
6605176082fb0c00084cdd80
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DÉFENDERESSE AU RÉFÉRÉ : Société LES TABLISSEMENTS DELALANDE exerçant sous l'enseigne commerciale 'PISCINES PATRICK DELALANDE', ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante,
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953d
4 septembre 2007
4 septembre 2007
délai fixé par ce tableau, ont fait une exacte appréciation des éléments de preuve du dossier en excluant que l'exposition à l'amiante de Monsieur X... ait pu survenir lors du port de gants et d'un tablier
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab8b
4 décembre 2007
4 décembre 2007
pour démontrer que sa parcelle est enclavée, Mme X... fait valoir qu'elle ne peut accéder à la partie non construite de sa propriété, laquelle est classée en zone agricole et est en nature de bois et taillis
Source officielleChambre sociale
63c8eecfdc5b777c90992ed1
18 janvier 2023
18 janvier 2023
à qui il incombe d'en faire la preuve, ne démontre pas la mauvaise exploitation du fonds ; que le fonds loué est fortement morcelé, qu'il comprend vingt trois parcelles dont plusieurs en nature de taillis
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c3
14 septembre 2004
14 septembre 2004
judice qui ne peut tre qu'une perte de chance ä la non information sur l'impossibilit pour le "d pÂt A..." de recevoir la livraison avant le 3 juillet 1991, en invoquant, entre autre qu'il n'est pas tabli
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87603
4 avril 2005
4 avril 2005
Elle constate qu'il n'est pas tabli que les consommateurs se seraient plaints de la qualit des "PAP" VIVITAR ou qu'ils auraient t tromp s, et elle souligne qu'aucun indice de d tournement de clientle ne
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd8769a
4 avril 2005
4 avril 2005
Elle constate qu'il n'est pas tabli que les consommateurs se seraient plaints de la qualit des "PAP" F... ou qu'ils auraient t tromp s, et elle souligne qu'aucun indice de d tournement de clientle ne peut
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8aa
9 novembre 2006
9 novembre 2006
L'enqute a permis d'tablir que M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e629477fe04f5cc67b3
12 avril 2023
12 avril 2023
[J] [D], né le 1er avril 1997, vêtu d'un tablier de cuisine occupé à préparer des plats et nous déclarant avoir été embauché en tant que salarié il y a trois semaines ; - Mme [Y] [I] née le 26 juin 1987
Source officiellePage 8 sur 29