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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

6809c73b5f55848ebdc19f79

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

que le malade souffre d'une schizophrénie paranoïde chimio-résistante source d'une dangerosité psychiatrique importante, constante et certaine, et qu'il est toujours nourri d'éléments délirants à thématique

Source officielle

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CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6a1fc06ecdc6046d47ea3963

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

2 du code de la santé publique établis le 14 mai 2026 par le docteur [K] et le 16 mai 2026 par le docteur [B] qui décrivent chez ce patient un discours circuIaire, décousu avec idées délirantes à thématique

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6a210cc9cdc6046d47097f37

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Il présente un discours marqué par des éléments délirants autour de la thématique de l'informatique, ainsi que des éléments à thématique de persécution.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA05100_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

jugement du 28 mars 2018, le tribunal administratif de Paris a annulé la décision du 22 octobre 2015 par laquelle l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) et l'Institut thématique

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170340

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

préalable de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) relatif à l'évaluation environnementale et toutes les notes, les courriers ou les avis portant sur cette thématique

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df7120d41e0057d43e16f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

APPELANTE Syndicat des copropriétaires ILE DE FRANCE POITOU sise [Adresse 6] représenté par son syndic en exercice le Cabinet THINOT SAS, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03057_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01870_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

visés ne sont pas concernés par la thématique, et que le choix de la méthode ne correspond pas au résumé / déroulé pédagogique.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01873_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

publics visés ne sont pas concernés par la thématique.

Source officielle
CA

Premier président

6974a18fcdc6046d47898815

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

d'hétéro-agressivité envers une membre de l'équipe soignante, et que bien que l'agitation psycho motrice se soit amendée à ce jour, il se retrouve toujours dans le discours des idées délirantes à thématique

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

626cd2a5bd20aa057d9f3728

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Il était constaté par certificat médical à ce stade une instabilité psychomotrice, une bizarrerie de contact, un discours délirant à thématique mystique avec idées de persécution, une adhésion totale au

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde9abeee0f8318b972ce

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[V] du 23 juillet 2023 décrivant des propos délirants de thématique mystique, des relâchements des associations logiques et rationalisation des troubles comportement hétéroagressifs qui l'ont conduit en

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62f88fe3e84ce505d4a22b09

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

L'avis médical accompagnant cette requête, établi le 13 juillet 2022 par le Docteur [Z] [U], mentionnait l'existence « d'éléments délirants à thématiques de persécution, un déni des troubles et des velléités

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6778cefd51d7dea0bca2b417

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Elle tient un discours incohérent avec propos délirants à thématique mystique et de persécution tant par son entourage familial que par les soignants. Son comportement est désorganisé et inadapté.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

66adc80ed17229e482eea6b8

Appel

2 août 2024

2 août 2024

[Z] [L], hospitalisé pour trouble du comportement et agressivité, présente un état délirant à thématique des persécutions et de grandeur auquel il adhère totalement; que son état évolue peu et que la poursuite

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

696b2806cdc6046d479d018c

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

2025 retenant notamment un patient instable au niveau psychomoteur avec une tension interne sous-jacente, rapidement méfiant et interprétatif et adoptant un discours désorganisé et délirant avec thématique

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

671b35ba2edfb0b58c05f0fe

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

l'espèce, l'appelante a été admise en soins psychiatriques sans son consentement, à la demande de sa soeur, le 4 octobre 2024 en raison, selon le certificat médical d'admission, d'idées délirantes à thématique

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

659f9bb13328fa00087a27e6

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Il résulte de la procédure et notamment du certificat médical d'admission du 8 décembre 2023 que le patient présentait des troubles caractérisés comme suit: '...délire paranoïde à thématique de persécution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905d7

Appel

19 avril 2013

19 avril 2013

Jean-Marie Z..., médecin généraliste, mentionnant que l'intéressée qui présente un accès d'agitation maniaque avec une totale incohérence du propos à thématique délirante, se montre menaçante à l'encontre

Source officielle
CA

Premier président

6954d4ca75782d5f0653b052

Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

conduit à la réadmission de Mme [V] en hospitalisation complète précise que la patiente présente une logorrhée, une fuite des idées et une tachypsychie ; il est également noté un délire polymorphe à thématiques

Source officielle