- que les appels téléphoniques étaient reçus sur une ligne fixe attribuée au cabinet, et transférés sur le portable de l'infirmière en charge de la tournée.

dont la liste lui était remise par ce dépositaire, après avoir retiré dans un dépôt les paquets de journaux préparés par celui-ci en nombre exact inscrit sur "une coiffe", - devait effectuer sa tournée

Après une formation en binôme, du 4 au 21 juillet 2016, il a été affecté à la réalisation de la tournée numéro 7.

[S] une telle indemnité quelle qu'ait été l'importance de sa tournée et le lieu du découcher.

Elle critique l'interprétation faite par l'URSSAF qui a tenu compte des contrats-cadres conclus pour chaque tournée alors qu'elle ne devait prendre en considération que les engagements de courte durée

Suivant déclaration au greffe du 26 septembre 2022, les sociétés Vins et collections et [D] de la tour ont interjeté appel de ce jugement.

Le 28 octobre 2009, [B] [V] [I] reçoit un planning de la tournée 2010 avec les dernières mises à jour.

C refuse de façon réitérée de distribuer la partie sécable de sa tournée en cas d'absence inopinée d'un agent de l'équipe ou dans le cadre de la " sécabilité organisationnelle " mise en place les lundi

courrier enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chelles à sa demande de copie du statut relatif à la réglementation actuelle du stationnement du chemin du Tour

Vous devez partir en tournée pour 2 ans minimum (...) 'Cet entretien a permis de déterminer ensemble l'(es) objectif(s) suivant(s) : départ en tournée à partir du 11 mai 2006 pour au moins deux ans.

succession déclarée vacante Pôle de gestion des patrimoines privés 38 Bd Baptiste Bonnet 13285 MARSEILLE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Régis TOURNIER

d'un pouvoir Monsieur le Directeur de la DRASS (34) 615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Régis TOURNIER

En effet, vous avez pris l'initiative de faire tourner le chariot sur lui-même, sans conducteur, après avoir délibérément bloqué l'accélérateur et tourné le volant au maximum.

Une suspicion de contamination par des salmonelles concernant le lait de cette tournée a été portée à la connaissance de la SNC Fromagerie d'Eteaux le 2 août suivant.

L'ANNEAU, représentée par Me Emmanuel Jarry, avocat au barreau de Paris, toque : P0209 - N° du dossier 2510989 Intimés : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA TOUR MAINE MONT PARNASSE SIS [Adresse 1]

Ces insultes venaient du fait que Monsieur [O] [S] avait ramené des colis de sa tournée [Localité 6], que vous deviez à votre tour présenter le lendemain en point relais à la station Avia, [Adresse 5],

Sur le relevé du mois de septembre de la tournée 19V33, M.

Il vous avait été précisé que le chiffre d'affaires que vous deviez réaliser pour la rentabilité de votre poste était au minimum de 40.000 F par semaine, sachant que vos prédécesseurs sur cette même tournée