AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
697afb2acdc6046d4710000c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
'» ' Cette attestation fait donc état, comme Mme [J] dans son questionnaire, de tâches consistant à mettre des portions en colis, et à déposer ensuite les colis sur des palettes.
Source officiellePage 8 sur 36
VALERIE COLAS DES FRANCS
19/08/2026
Voir →
AKSAR, Lahcen, MACHACEK, Valérie, COLASSE
Cession sous acte authentique en date du 10/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Place Pierre Veau 61130 Saint-Germain-de-la-Coudre, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Résidence du Bois de L Étang 78320 La Verrière
07/08/2026
Voir →
MACHACEK, Valérie, COLASSE
21/07/2026
Voir →
VALERIE COLAS DES FRANCS
25/03/2025
Voir →
BLOSSIER, Alicia, Stéphanie, Valérie, COLAS, Dominique, Agnès, Delphine
Cession sous acte authentique en date du 22/08/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue Basse 72110 Nogent-le-Bernard, Adresse du nouveau propriétaire: 5 Rue de la Mairie 72110 Nogent-le-Bernard
11/09/2024
Voir →
5e Chambre
6438f3b9a942a604f5e93a23
13 avril 2023
13 avril 2023
La caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (la caisse) a, le 8 février 2018, refusé de prendre en charge cette pathologie après avis défavorable d'un comité régional de reconnaissances des maladies
Source officielle