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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3de
21 février 2012
21 février 2012
C/ SA ADOMA APPELANTE : Madame Christiane X... ... ... 69120 VAULX EN VELIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de Me Marcel GIUDICELLI, avocat au
Source officielle4e chambre civile
644229aed2fa6fd0f8040341
20 avril 2023
20 avril 2023
Sodak [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le VINGT AVRIL DEUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163bf1d3aeb4b683cf412e6
21 mai 2010
21 mai 2010
Monsieur [H], qui a interjeté appel de cette ordonnance, demande dans ses dernières conclusions du 19 février 2010 d'ordonner la suppression dans les conclusions de l'intimée des mots "dose de venin supplémentaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f109
22 février 2012
22 février 2012
Directeur de l'établissement de Vaux en Velin atteste que M X... entretenait des relations conflictuelles avec les représentants du personnel.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00051_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Themis a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 4 avril 2019 par lequel le président de la métropole de Lyon a décidé de préempter un bien situé 17 route de Genas à Vaulx-en-Velin
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03124_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
B A détient des parts sociales dans plusieurs sociétés civiles immobilières (SCI), d'une part les sociétés du Vexin, du Vivarais, d'Ardentes II et de l'Armançon, imposées au titre des revenus fonciers,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00463_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
secteur déjà marqué par la présence de nombreux parcs éoliens en fonctionnement, autorisés, ou en cours d'instruction, représentant 65 aérogénérateurs, en particulier le projet de " Les Landes de Verrines
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
l'occasion de la manutention d'une cale provisoire destinée B Ltre positionnée entre le bossage d'une tLte de pile et le tablier ; lors de son treuillage, la cale a heurté et sectionné le robinet du vérin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00466_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
C B avaient lieu à l'adresse située à Vaulx-en-Velin.
Source officielle3e chambre sociale
64a66066bbd03a05db9652c5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
APPELANTE : CPAM DE L'HERAULT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] INTIMEE : Madame [U] [E] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE
Source officielle2e chambre civile
67ef6c919a9834ffd825fbdf
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] [Y] [Adresse 6] Mme [L] [Z] épouse [Y] [Adresse 6] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
Source officielle10e Chambre
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Il ne résulte pas plus de l'expertise que les résidus de Dacron auraient été en contact avec l'artère poplitée et la veine.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d758
14 février 2011
14 février 2011
né le 30 Août 1972 à VAULX-EN-VELIN (69120) Maison d'arrêt de Corbas ... 69960 CORBAS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Caroline VIBOUREL, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile
69df22decdc6046d47481704
14 avril 2026
14 avril 2026
Représentée par Me Arthur MOUNET, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSES A LA REQUETE : Madame [N] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86561
25 octobre 2002
25 octobre 2002
qu'à la date des factures en cause, Monsieur Jean-Pierre X... avait la qualité de Président du Conseil d'Administration de la Société COPAMI en redressement judiciaire, dont le siège est 16, rue du Vexin
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e770
31 octobre 2011
31 octobre 2011
né le 05 Avril 1947 à PARIS (75010) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Najet SMIDA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c00
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Représentant : Me Marie-pierre VEDEL-SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS COMPAGNIE GAZIERE DE SERVICES ET D'ENTRETIEN 23 rue Philibert Delorme 75017 Paris Représentant : Me Frédéric VERINE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034fca7aee77f2a397aeada
8 juillet 2016
8 juillet 2016
La société ROCLE AUTOMOBILES réplique : que Monsieur [G] a expressément reconnu dans son courrier du 3 juillet 2013 avoir pris les feux arrière et les vérins de coffre sans demander l'autorisation de
Source officielleSociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76ce
18 octobre 2024
18 octobre 2024
relevage à hauteur de 1.560 € représentant l'intervention d'une grue de dépannage, - Frais de réparage de l'ensemble estimés entre 13 et 15.000 €, les dégâts occasionnés sur la semi-remorque sont le vérin
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 27 Septembre 1982 à VAULX-EN-VELIN (69120) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Dikmen YOZGAT, avocat au barreau de LYON
Source officiellePage 8 sur 53
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